Diffusion des innovations

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

...'informe et informe son personnel; innovations pedagogiques et. - suscite la participation aux ... technologies et assure la. diffusion et l'exploitation des. documents y afferents....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 OCTOBRE 2011. - Décret portant autorisation à créer l'a.s.b.l. « I-Cleantech Vlaanderen - innovatie in Cleantech » (1)

...2° de promouvoir sa diffusion, tant au niveau régional qu'au niveau internation... et d'organiser des actions et des innovations concrètes en faveur du développement et de la di...

• BOB-FR, 23 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 FEVRIER 2012. - Décret modifiant, en matière de télécommunications, les règles de droit contenues dans le décret du 27 juin 2005 sur les services de médias audiovisuels et les représentations cinématographiques (1)

... fin trois mois après le jour de la diffusion. Si, durant ce délai, un programme est contesté,... des investissements efficaces et des innovations dans des infrastructures nouvelles et améliorées...

• BOB-FR, 24 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 110/2011 de Cour Constitutionnelle, 16 juin 2011

Loi du 15 mars 2010 portant modification de l'article 30 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques (art. 2 et 3)

... des investissements efficaces et des innovations dans des infrastructures nouvelles et améliorÃ...

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal fixant les conditions de financement des centres de référence en microbiologie humaine

...4. suivre les innovations dans le domaine du germe spécifique et contribuer...13. participer à la diffusion des résultats scientifiques : publications, commu...

• BOB-FR, 1 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie

... qui présentent un haut potentiel d'innovations industrielles. Il prend régulièrement des contac... remarquables et les outils de diffusion des résultats. Section 3. - Le respect des normes...

• BOB-FR, 21 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

...Les principales innovations introduites par le présent arrêté dans la prati... dans la publication ou de leur heure de diffusion télévisuelle ou radiophonique, peuvent s'adresse...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décret sur la radiodiffusion et les représentations cinématographiques (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2005 et mise à jour au 02-06-2006).

... de la technique utilisée pour cette diffusion, en ce compris le " point-to-point ", ainsi que la... en matière d'infrastructure et les innovations, ainsi qu'une utilisation efficace et sans perturb...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 MARS 2009. - Ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation (1)

... dans ces activités, dans la diffusion de leurs résultats ou dans l'enseignement; les en...Ne sont pas considérés comme des innovations au sens de la présente ordonnance, les changement...

• BOB-FR, 16 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

...Grosso modo, toutes ces innovations méthodologiques et organisationnelles peuvent êt... technique (https://tct.fgov.be) pour la diffusion de statistiques hospitalières. 2. Simplification ...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE