dielectrique

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées et divers arrêtés du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales

..., tout transformateur à isolant diélectrique liquide est pourvu d'un dispositif de rétention p...

• BOB-FR, 15 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

...'un revêtement avec une résistance diélectrique totale d'au moins 10 kV. Pour le placement d'un ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 juillet 2006

Le recours en annulation de l'arrêté de la députation permanente du conseil provincial du Brabant wallon accordant l'autorisation d'exploiter un parc à éolienne doit être déclaré irrecevable dès lors que la décision prise sur recours par le Ministre wallon de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme s'y est substituée.

... pour récolter le volume du liquide diélectrique en cas de fuite; que des conditions d'exploitation...

• 9 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d'exploitation relatives aux transformateurs statiques d'une puissance nominale comprise entre 250 et 1 000 kVA

... ceux ne contenant pas de liquide diélectrique. Cette dérogation est accordée par le Collège d...

• BOB-FR, 15 février 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 25 NOVEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant les articles 79, 80, 85, 96, 104, 126 et 131 du Règlement Général sur les Installations Electriques

...) Matériel électrique contenant un diélectrique liquide combustible. e.1) Lorsque, dans un même l...

• BOB-FR, 9 mars 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...Lorsque la contenance, en diélectrique combustible, de l'ensemble des appareils atteint o...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 25 AVRIL 2004. - Arrêté royal modifiant des articles 3, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 32, 40, 86, 88, 202, 203, 220 et 221 du Règlement général sur les Installations électriques

... à TBT et BT ayant une tenue diélectrique équivalente à celle de la double isolation. » ....

• BOB-FR, 26 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN).

... de transport d'energie isoles par dielectrique. ADD 1 massif extrude a base de polyethylene...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le plan d'élimination pour les appareils contenant des PCB et pour les PCB y contenus

...�cifications en matière de qualité diélectrique, ou qui soit sont en mauvais état soit présenten...

• BOB-FR, 17 mai 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.

... dielectrique,. semi-conductrices. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única