diabete type 1

• 6 AVRIL 2009. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...ANNEXE 72. CONTRAT TRAJET DE SOINS DIAB'TE TYPE 2 Vignette mutualité du patient . ENGA...'hui les conditions du trajet de soins diabète de type 2;-J'ai été informé(e) par mon médecin...

• BOB-FR, 21 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques.

Article 1. A l'annexe Ire de l'arrêté royal du 21 décembr... en cas de diabète sucré avec microangiopathie;. en cas d'altérat... 1. Patient atteint d'un diabète de type 1 ou ayant subi une pancréatectomie;. 2. Le pat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

...en cas de diabète sucré avec microangiopathie;. en cas d'altératio...1. Patient atteint d'un diabète de type 1 ou ayant subi une pancréatectomie;. 2. Le patie...

• BOB-FR, 21 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêt nº 62311 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 mai 2011

...En cause : 1. X . 2. X . Ayant élu domicile : X . contre : . ... et souffre actuellement de diabète de type II ave troubles de la tension et de surpoi...

• Arrêté royal portant exécution de l'article 36 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les trajets de soins.

... 1° diabète sucré de type 2;. 2° insuffisance rénale chro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant exécution de l'article 36 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les trajets de soins

...1° diabète sucré de type 2;. 2° insuffisance rénale chroni...

• BOB-FR, 6 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrest nº 70680 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 25 novembre 2011

... van Nepalese nationaliteit te zijn, op 15 september 201 heeft ingediend om de nietigverklari... vermeld dat verzoekster lijdt aan diabetes type 11 zodanig dat een uitspraak word gedaan over...

• 22 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1991 établissant la nomenclature des prestations de rééducation visée à l'article 23, § 2, alinéa 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, portant fixation des honoraires et prix de ces prestations et portant fixation du montant de l'intervention de l'assurance dans ces honoraires et prix

... qui est détenteur d'un passeport du diabète, d'une durée minimum de 30 minutes . . . . . R 17...), destiné au patient diabétique de type 2 ayant conclu un contrat trajet de soins (c'est-�...

• BOB-FR, 6 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 18 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

... âgés de 18 ans au moins, atteints d'un diabète de type 2 insuffisamment contrôlé, pour un trait...

• BOB-FR, 19 octobre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 18 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

• BOB-FR, 20 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES