diabete de type 2

• 22 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1991 établissant la nomenclature des prestations de rééducation visée à l'article 23, § 2, alinéa 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, portant fixation des honoraires et prix de ces prestations et portant fixation du montant de l'intervention de l'assurance dans ces honoraires et prix

... qui est détenteur d'un passeport du diabète, d'une durée minimum de 30 minutes . . . . . R 17...), destiné au patient diabétique de type 2 ayant conclu un contrat trajet de soins (c'est-�...

• BOB-FR, 6 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 6 AVRIL 2009. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...ANNEXE 72. CONTRAT TRAJET DE SOINS DIAB'TE TYPE 2 Vignette mutualité du patient . ENGA...'hui les conditions du trajet de soins diabète de type 2;-J'ai été informé(e) par mon médecin...

• BOB-FR, 21 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrest nº 70136 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 18 novembre 2011

...3 diabetes type 2. Met verwijzing naar gespecialiseerde rappo...

• Arrêté royal portant exécution de l'article 36 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les trajets de soins.

...- Définition d'un trajet de soins. Art. 2. Par trajet de soins au sens du présent arrêté,... 1° diabète sucré de type 2;. 2° insuffisance rénale chro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant exécution de l'article 36 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, concernant les trajets de soins

...1° diabète sucré de type 2;. 2° insuffisance rénale chroni...

• BOB-FR, 6 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 25 AOUT 2009. - Règlement modifiant le Règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

... la glycémie chez un patient atteint du diabète de type 2. Art. 30ter. La notification visée au c...

• BOB-FR, 28 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende financiering van de schijf 1994 van de overlegde onderzoeksacties die in 1994 een aanvang nemen. (Vertaling)

..., voor een totaal bedrag van F 86 767 210, verdeeld als volgt :. Nrs Onderzoeksprog... diabete de type 2 et dans. les etats de defi...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques.

... en cas de diabète sucré avec microangiopathie;. en cas d'altérat... 1. Patient atteint d'un diabète de type 1 ou ayant subi une pancréatectomie;. 2. Le pat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

...en cas de diabète sucré avec microangiopathie;. en cas d'altératio...1. Patient atteint d'un diabète de type 1 ou ayant subi une pancréatectomie;. 2. Le patie...

• BOB-FR, 21 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• Arrest nº 62833 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 8 juin 2011

... mutisme, angstaanvallen, hypothyroïde, diabetes en da zij om deze reden niet kan terugkeren naar B... stoornis, hypothyroïdie en diabete type 2, hoewel dit kan beschouwd worden als pathologie ...