Devise

• Personnes effectuant des dépôts en devises étrangères

• 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)

... au § 1er, fournis en euros ou dans la devise d'un Etat membre en dehors de la zone euro. Les ar...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté ministériel relatif à la relibellisation en euro des Bons du Trésor libellés dans la devise d'un autre Etat-membre participant.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Problèmes de consolidation touchant deux sociétés

. Acquisition de titres d'une société hors groupe (en EUR) -1. Année N -2. Année N+1 -3. Conclusion préliminaire -4. Acquisition complémentaire de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur le groupe -5. Acquisitions complémentaires de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur les «Intérêts de tiers» -6. Conclusion -3.2. Cession de titres d'une société au hors groupe -1. Cession au hors groupe de l'intégralité de la participation de M -2. Cession d'une partie des titres d'une société consolidée au hors groupe -3.3. Acquisition de titres d'une société en devise étrangère (autre que EUR) -3.4. Cession de titres d'une société consolidée en devises (autre que EUR) -3.5. Conversion d'obligations en actions

• La consolidation
• Cas spéciaux

• 17 DECEMBRE 1998. - Arrêté ministériel relatif à la relibellisation en euro des Bons du Trésor libellés dans la devise d'un autre Etat membre participant

• BOB-FR, 24 décembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Décret relatif à la protection du symbole, de l'emblème et de la devise olympiques.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 55090 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 janvier 2011

...En outre, invitée à citer la devise du parti SDF lors de votre audition, vous avancez ...

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas portant réglementation de la navigation et des activités de loisirs sur la Meuse mitoyenne, signée à Bruxelles le 6 janvier 1993 (1) (2) (3)

... du bâtiment, pouvant également être une devise, soit le nom (ou l'abréviation habituelle) de l'o...

• BOB-FR, 6 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 2006/AR/1568 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 septembre 2010

.... Un actif en devise est un actif rentable de la Banque et une plus-val...

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal relatif au paiement des prestations liquidées par l'Office national des Pensions

... sont effectués par l'Office en EUR ou en devises du pays destinataire aux bénéficiaires ayant leu...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire ministérielle à l'attention de la Division de la trésorerie et de la Division de l'eau du Ministère de la Région wallonne, relative aux spécifications techniques des fichiers et modalités de transfert des extraits et documents que le distributeur est tenu de faire parvenir à l'administration. Mise en oeuvre de l...

... L'unité pour les montants exprimés en devise euro est le cent. Enregistrement d'en-tête. L...

• Legislation Consolidé
• Sección Única