Developpement technologique

• Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide à des projets de recherche et développement technologique d'entreprises en Flandre (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide à des projets de recherche et développement technologique d'entreprises en Flandre

• BOB-FR, 3 janvier 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux subventions ' Horizon Europe ' portant sur la préparation, le dépôt et la négociation de projets de recherche, de développement ou d'innovation dans le cadre de partenariats internationaux.

... de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013);. b. Initiative...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

...Elle oeuvre pour le développement durable de l'Europe fondé sur une croissance éco... renforcer la base industrielle et technologique du secteur de la défense, participe à la défini...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux subventions ' Horizon Europe ' portant sur la préparation, le dépôt et la négociation de projets de recherche, de développement ou d'innovation dans le cadre de partenariats internationaux

... de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013);. b. Initiatives ...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 JUILLET 2010. - Loi modifiant la loi du 5 mai 1997 relative à la coordination de la politique fédérale de développement durable

..., le ciblage du développement technologique et les structures institutionnelles aux besoins ta...

• BOB-FR, 14 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION DEVELOPPEMENT DURABLE

• 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 mai 2004 portant exécution du décret du 11 mars 2004 relatif aux incitants régionaux en faveur des petites ou moyennes entreprises

...�nérales sur le Fonds européen de Développement régional, le Fonds social européen et le Fonds d... de conseil en innovation non-technologique à l'entreprise :. 1° dont les activités ne rel�...

• BOB-FR, 30 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 18 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 04 de la division organique 13, le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

... 1 : Polariser la croissance par le développement de la base productive;. Mesure 1.3 : Infrastructur..., recherche et développement technologique ;. Intitulé : Pooling4Cluster;. Opérateur : BEP;...

• BOB-FR, 18 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année 2008.

... de sensibilisation en matière de développement régional. Subvention au GREOA. Subvention en ... l'innovation et du développement technologique dans le domaine de l'énergie. Subventions à de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal déterminant les modalités de l'obligation de collaboration légale en cas de demandes concernant les communications électroniques par les services de renseignement et de sécurité

... prévoit des adaptations au développement technologique et aux nouveaux services offerts. Il...

• BOB-FR, 8 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE