developpement social nb

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type du projet de gestion du risque, du projet d'assainissement et du projet d'assainissement limité

...Vu l'avis du Conseil économique et social, donné le 22 octobre 2009;. Vu l'avis n° 48.241/... être analysés à ce stade de développement du projet de gestion du risque. S'il est technique...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du Programme d'Actions Concerté 2009-2012 institué par le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, à la promotion et au renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement

...'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale,. Mme M.-D. SIMONET. Pour la consultation du table... dans l'enseignement et l'autre au développement des synergies entre le monde de l'enseignement et ...

• BOB-FR, 26 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Mouvement des bénéfices réservés imposables

Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées mais non réalisées. 1) Exonération conditionnelle et provisoire de la plus-value exprimée. 2) Régime fiscal des amortissements actés sur la plus-value de réévaluation. 3) Réalisation d'un élément de l'actif ré&eacut...

... d'indisponibilité que le capital social. Dans cette hypothèse, elle ne doit pas être rep... de l'aide à la recherche et au développement en vue de l'acquisition ou de la constitution d'im...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Détermination du résultat fiscal

• 22 DECEMBRE 2005. - Arrêté 2005/954 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la répartition des budgets entre les communes visées à l'article 5, alinéa 1er du décret de la Commission communautaire française du 13 mai 2004 relatif à la cohésion sociale

...6° EDRLR : l'Espace de Développement Renforcé de Logement et de la rénovation tel que...

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 février 2009

Lorsque l'auditeur rapporteur a invité, à peine d'irrecevabilité de sa requête en intervention, une intercommunal à produire ses statuts, la preuve de leur publication au Moniteur belge, la liste de ses administrateurs publiée aux annexes du Moniteur belge et la liste de ses membres adressée au greffe du tribunal de première instance mais qu'elle est restée en défaut de satisfaire à cette demande, sa requête en intervention est irrecevable.

... wallon de l'environnement pour le développement durable émet un avis favorable conditionnel sur l..., travaux subsidiés, logement et action sociale (Moniteur belge du 31 décembre 1996), par l'arrê...

• 8 MAART 2001. - Decreet tot bekrachtiging van de eindtermen en vereiste kennis inzake wetenschappen op het einde van de overgangsafdeling (1)

... van Hoger Onderwijs, Onderwijs voor sociale promotie en Wetenschappelijk Onderzoek,. Mevr. F. ... perspective que l'on choisira le développement à donner aux savoirs. ». _________. (1) N.B. Le ...

• BOB-NL, 10 mai 2001
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 septembre 1998 portant mesures d'exécution de l'arrêté royal du 18 juillet 1997 relatif à l'agrément et à la subvention d'organisations non gouvernementales de développement et de leurs fédérations.

... peut, en ce qui concerne la sécurité sociale et les assurances telles que mentionnées au § 4,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MARS 2001. - Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition (1)

..., de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scientifique,. Mme F. DUPUIS. L... perspective que l'on choisira le développement à donner aux savoirs. ». _________. (1) N.B. Le ...

• BOB-FR, 10 mai 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Jugement nº 381.907 de Tribunal du Travail, Liège, 4 janvier 2010

...CONTRE :. Le Centre Public d'Action Sociale de LIEGE... ; . Partie défenderesse comparaissa...� , contribuer solidairement à son développement et se voir garantir un droit à l'émancipation pe...

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... d’indisponibilité que le capital social. Dans cette hypothèse, elle ne doit pas être rep... de l’aide à la recherche et au développement par les institutions régionales compétentes à p...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
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