developpement rural au maroc

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour developpement rural au maroc

- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
...�taire d'Etat à la Coopération au Développement,. R. MOREELS. Scellé du sceau de l'Etat :. Le Min..., des ressources en eau et du développement rural. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DU NIGER :. M. Almo...- Afrique :. Algérie, Egypte, Libye, Maroc, Tunisie et, sur une base ad hoc, l'Afrique du Sud...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)
...Le Ministre de la Coopération au Développement,. Ch. MICHEL. Le Secrétaire d'Etat à la Mobilit�... public, tant dans les zones urbaines que rurales. Ces mesures, parmi lesquelles figurent l'identifi.../05/2008MALTE30/03/2007Indéterminé MAROC30/03/2007Ratification08/04/200908/05/2009MAURICE25/0...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-03-2002 et mise à jour au 24-02-2004).
...Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité et le Ministre des Affaires intérieures et de la ... de sensibilisation en matière de développement régional. Subvention au GREOA. Subvention en ... cooperation entre la Région wallonne et le Maroc, signé le 26 octobre 1999, en application duquel ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)
...Le Ministre de la Coopération au Développement,. Ch. MICHEL. Le Secrétaire d'Etat à la Mobilit�... public, tant dans les zones urbaines que rurales. Ces mesures, parmi lesquelles figurent l'identifi.../05/2008MALTE30/03/2007Indéterminé MAROC30/03/2007Ratification08/04/200908/05/2009MAURICE25/0...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque, et aux...
..., le Liban, le Mexique, la Moldova, le Maroc, l'Ouzbékistan, la Roumanie, Saint-Marin, la Syri... 1 s'applique aux dépenses de développement rural au titre du Fonds européen d'orientation et...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture, faits à Rome le 6 juin 2002.
..., notamment dans les pays en développement, les efforts de sélection qui renforcent la capac... programmes agricoles et de développement rural les activités visées aux Articles 5 et 6 et coop... MAROC 27/03/2002 Ratification 14/...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants, adopté à New York le 25 mai 2000, tel qu'il a été rectifié par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations unies le 14 novembre 2000.
..., notamment la pauvreté et le sous-développement, qui rendent les enfants vulnérables à la vente,... MALTE 07/09/2000. MAROC 08/09/2000 Ratification 02/... familiaux, le manque d'éducation, l'exode rural, la discrimination fondée sur le sexe, le comport...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention des nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes, et de l'Annexe, faites le 20 décembre 1988.
..., et en particulier les pays en développement ayant besoin d'une telle assistance et d'un tel ap... cas échéant, l'appui à un développement rural intégré aboutissant à des cultures de remplacem... Maroc 28.10.1992 (R) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)
... " Dans l'appui aux stratégies de développement des Etats ACP, il est tenu compte à la fois des o... touchant en priorité le développement rural; ces fonds peuvent également être utilisés à t... - Afrique :. Algérie, Egypte, Libye, Maroc, Tunisie et, sur une base ad hoc, l'Afrique du Sud...
- Legislation Consolidé
- Sección Única