developpement economique innovation et exportation

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... des objectifs relatifs au développement durable, tels que visés à l'article 7bis de la C... technique et la faisabilité économique, la protection des ressources, les effets généra... ou réglementer l'importation ou l'exportation de déchets. Le Gouvernement flamand peut prendre ... de l'Economie, des Sciences et de l'Innovation, le Département Services pour la Politique géné...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de petit granit et de calcaire à tailler des provinces de Liège et de Namur, relative aux conditions de rémunérations (1)

..., neige ou verglas et/ou pour raisons économiques. Art. 24. Sans préjudice des dispositions des art...CHAPITRE XXI. - Innovation et recherche en développement. Art. 43. Conformé... présence du secteur au niveau de l'exportation. Une attention particulière sera réservée pour ...

• BOB-FR, 7 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).

... 3) du développement durable;. 4) de la mondialisation;. 5) de la s...) la politique des débouchés et des exportations de produits agricoles, horticoles et de la pêche;... 6°bis de la loi spéciale y compris l'innovation des médias et le plan d'action digital de la Flan... 4° les instruments économiques publics;. 5° l'aménagement du territoire, tel ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JANVIER 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de grès et de quartzite de tout le territoire du Royaume, à l'exception des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon, relative à la programmation sociale 2009-2010 pour l'industrie des carrières de grès et de quartzite de tout le territoire du Royaume, à l'exception de la province de Liège et des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon (1)

... confrontées à un chômage économique plus important. Les modalités d'application seron...CHAPITRE XXI. - Innovation et recherche en développement. Art. 36. Conformé... présence du secteur au niveau de l'exportation. Une attention particulière sera réservée pour ...

• BOB-FR, 17 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A

... - Coördinator Conseiller aspects économiques et financiers du transport ferroviaire - Coordinat... Conseiller général aide à l'exportation - DirecteurDEC012Adviseur-generaal steun aan de ex... A2 unité de développementDIC015Attaché A2 ontwikkelingseenheid Attaché A2 formation TI... Conseiller général orientation et innovation produit - DirecteurDPO915Adviseur-generaal oriënt...

• BOB-NL, 22 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE

• 28 JANVIER 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de grès et de quartzite de tout le territoire du Royaume, à l'exception des carrières de quartzite de la province du Brabant wallon, relative aux conditions de travail dans les entreprises de la province de Liège (1)

... ou de chômage résultant de causes économiques. Art. 10. Une allocation journalière est allouée...CHAPITRE XIX. - Innovation et recherche en développement. Art. 29. Conformé... présence du secteur au niveau de l'exportation. Une attention particulière sera réservée pour ...

• BOB-FR, 17 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 22 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

...3) du développement durable;. 4) de la mondialisation;. 5) de la soci�...) la politique des débouchés et des exportations de produits agricoles, horticoles et de la pêche;... 6°bis de la loi spéciale y compris l'innovation des médias et le plan d'action digital de la Flan...4° les instruments économiques publics;. 5° l'aménagement du territoire, tel qu...

• BOB-FR, 26 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.

... Conseiller aspects economiques et financiers du DBB055. tran... Conseiller general aide a l'exportation - Directeur DEC012. Conseiller gen... Attache A2 unite de developpement DIC015. Attache ... Conseiller general orientation et innovation DPO915. produit - Directeu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

...3) du développement durable;. 4) de la mondialisation;. 5) de la soci�...) la politique des débouchés et des exportations de produits agricoles, horticoles et de la pêche;... 6°bis de la loi spéciale y compris l'innovation des médias et le plan d'action digital de la Flan...4° les instruments économiques publics;. 5° l'aménagement du territoire, tel qu...

• BOB-FR, 14 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A

... - Coördinator Conseiller aspects économiques et financiers du transport ferroviaire - Coordinat... Conseiller général aide à l'exportation - DirecteurDEC012Adviseur-generaal steun aan de ex... A2 unité de développementDIC015Attaché A2 ontwikkelingseenheid Attaché A2 formation TI... Conseiller général orientation et innovation produit - DirecteurDPO915Adviseur-generaal oriënt...

• BOB-FR, 22 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION