developpement durable et territoire

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aménagement du territoire et développement durable

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1.160 documents pour developpement durable et territoire

- 3 JUIN 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 12 de la division organique 13 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
...Axe 3 : Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.1 : ... urbaine et attractivité du territoire;. Intitulé : Mnema, Cité Miroir/Réhabilitation ...
- BOB-FR, 30 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 20 MAI 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 03 de la division organique 14, le programme 02 de la division organique 15, les programmes 02 et 03 de la division organique 16 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
... l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité,. Vu les lois sur la comptabili...Axe 3 : Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.3 : ...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 9 FEVRIER 2012. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'éducation à l'environnement, à la nature et au développement durable (1)
... l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité,. Ph. HENRY. Le Ministre des Tr...
- BOB-FR, 20 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- 19 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 03 et 12 des divisions organiques 13 et 16 et le programme 08 de la division organique 09 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
...Convergence;. Axe 3 : Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.3 : ... urbaine et attractivité du territoire;. Intitulé : Phenix;. Projet : Aménagement de la...
- BOB-FR, 8 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 03 de la division organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
...Axe 3 : Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.3 : ... urbaine et attractivité du territoire;. Intitulé : Développement du quartier de la gar...
- BOB-FR, 18 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 13 FEVRIER 2012. - Arrêté ministériel n° 17 accordant l'agrément en qualité de responsable PEB
Le Ministre du Développement durable et de la Fonction publique,. Vu le décret... le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine en vue de promouv...
- BOB-FR, 2 avril 2012
- Autres arrêtés
- 2 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 21 de la division organique 16 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
...Axe 3 : Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.3 : ... urbaine et attractivité du territoire;. Intitulé : Développement innovant de l'attract...
- BOB-FR, 19 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 7 MAI 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
... 2010 intitulée "Achats de biens meubles durables - cofinancement européen (agriculture et ruralit�... de vie, renforcer l'attractivité des territoires et la protection de l'environnement;. Mesure 2.3 :... commune du territoire par un développement durable, coordonné et intégré du cadre de vie;....
- BOB-FR, 26 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 31 de la division organique 12 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
...Le Ministre du Développement durable et de la Fonction publique,. Vu les lois s... urbaine et attractivité du territoire;. Intitulé : Plan de développement de l'Abbaye d...
- BOB-FR, 29 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 15 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 08 de la division organique 09, le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009
...Convergence;. Axe 3 : Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.1 : ... urbaine et attractivité du territoire;. Intitulé : MONS, pôle de croissance : OBJECTF ...
- BOB-FR, 11 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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