developpement durable en anglais

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

...�taire d'Etat à la Coopération au Développement,. R. MOREELS. Scellé du sceau de l'Etat :. Le Min... essentielles pour un développement durable et équilibré tant au plan économique qu'au plan...'article 136, paragraphe 4, de la version anglaise, le terme « should » est remplacé par le terme ...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Bibliographie et nétographie

...-general for enterprise and industry (en anglais unqiuement), 2007. - «Cadre de référence RSE: l... entreprises dans une logique de développement durable», ORSE, 2003, Impasse Léger, 75017 Paris...

• Responsabilité Sociale des Enterprises
• Sumario

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...� assurer la conservation et l'utilisation durable des éléments constitutifs de la diversité biolo..., des communes ainsi que le développement des connaissances scientifiques en relation avec l... productives telles que le Ray-grass anglais (Lolium perenne), le Paturin commun (Poa trivialis...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... la boucle locale a contribué au développement de la concurrence sur le marché de détail de l'a... Explicative »), qui existe uniquement en anglais et dont la cour propose la traduction libre suivan... lorsque les marchés sont devenus durablement concurrentiels mais non lorsque l'absence de SMP e...

• Fonds européen pour le retour 2008-2013 Appel à projets. - 1er octobre 2010 INTRODUCTION Le Fonds européen pour le retour est, en plus du Fonds européen pour les réfugiés, du Fonds po

...C. La poursuite du développement du soutien au retour volontaire qui est assuré da... des langues nationales officielles ou en anglais. - Si le nombre de bénéficiaires est plus élev�... de permettre de développer un projet durable. Ces projets sont suivis par un groupe de pilotage...

• BOB-FR, 8 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les institutions publiques de crédit, relative à l'accord sectoriel (1)

... ou d'évaluation, un plan de développement et la formation nécessaire pour l'atteindre sont ... concernées (néerlandais, français, anglais,..) seront déterminées par entreprise. Ce groupe...Dans le cadre de la gestion durable, une indemnité de vélo est octroyée aux membres...

• BOB-FR, 18 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 26 AVRIL 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 décembre 2004 concernant l'établissement des normes de produits pour des moteurs à combustion interne aux engins mobiles non routiers

... modes de production et de consommation durables et la protection de l'environnement et de la sant�... au Conseil fédéral du Développement durable, au Conseil supérieur de la Santé, au Co...Un texte en anglais conforme peut également être mis sur les étique...

• BOB-FR, 10 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 20 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie dans le cadre des marchés publics

... dans la politique européenne de développement durable de l'Union européenne et vise plus préci... des expressions en allemand et en anglais (respectivement "anfallenden Energie- und Umweltau...

• BOB-FR, 24 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

...Le Ministre de la Coopération au Développement,. Ch. MICHEL. Le Secrétaire d'Etat à la Mobilit�... stratégies pertinentes de développement durable;. h) Reconnaissant également que toute discrimina...Textes faisant foi. Les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe de l...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

...Le Ministre de la Coopération au Développement,. Ch. MICHEL. Le Secrétaire d'Etat à la Mobilit�... stratégies pertinentes de développement durable;. h) Reconnaissant également que toute discrimina...Textes faisant foi. Les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe de l...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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