dette senior

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11 documents pour dette senior

- 5 FEVRIER 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 janvier 2001 relatif aux délégations à accorder aux fonctionnaires de l'Administration de la trésorerie ainsi qu'aux membres du personnel de l'Agence de la dette en matière d'autorisation d'emprunter ou de gestion de la dette de l'Etat
...- M. Marc Comans, Senior trader à l'Agence de la dette. § 2. L'article 2,...
- BOB-FR, 15 février 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES FINANCES
- 4 JUIN 2009. - Arrêté du Collège de la Commission communautaire française portant application du décret du 5 mars 2009 relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé. - Deuxième lecture
... institutions pratiquant la médiation de dette;. Vu les articles 16 à 28, 29 à 33, 72, 105 et 1... les prestations des aides familiales, seniors et ménagères;. 4° un document reprenant les aut...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-06-1999 et mise à jour au 23-09-1999)
... 2) Allégement de la dette des pays à faible revenu (via l'OND). 3) Contri... (4) Subventionnement d'expertise senior.) . Programme 54/4 - Interventions spéciales. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 4 JUIN 2009. - Arrêté du Collège de la Commission communautaire française portant application du décret du 5 mars 2009 relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé. - Deuxième lecture
... institutions pratiquant la médiation de dette;. Vu les articles 16 à 28, 29 à 33, 72, 105 et 1... les prestations des aides familiales, seniors et ménagères;. 4° un document reprenant les aut...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux délégations de pouvoirs aux agents statutaires du Service public de Wallonie
... découlant des opérations d'emprunt de la dette indirecte dont le Ministre ayant les Finances et l... de capacité d'aide familiale et d'aide senior ainsi que les certificats d'immatriculation en app...
- BOB-FR, 28 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 3 JUIN 2007. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu (ci-après « la Convention »), signée à Bruxelles le 27 novembre 2006 (1) (2)
... a resident only if executive officers and senior management employees exercise day-to-day responsib... un établissement stable pour lequel la dette donnant lieu au paiement des intérêts a été co...
- BOB-FR, 9 janvier 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)
...2) Allégement de la dette des pays à faible revenu (via l'Office national d...5) Subventionnement d'expertise senior. PROGRAMME 54/4 B INTERVENTIONS SPECIALES. 1) Subv...
- BOB-FR, 16 mars 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux délégations de pouvoirs spécifiques au Ministère de la Région wallonne. (NOTE : art. 111 abrogé avec effet à une date indéterminée par DRW 2004-05-27/01, art. 55, 006;
... découlant des opérations d'emprunt de la dette indirecte dont le Ministre ayant les Finances et l... de capacité d'aide familiale et d'aide senior ainsi que les certificats d'immatriculation en app...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-05-1999 et mis à jour au 13-01-2001)
... 2) Allégement de la dette des pays à faible revenu (via l'Office national d... 5) Subventionnement d'expertise senior. PROGRAMME 54/4 B INTERVENTIONS SPECIALES. 1) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Centres publics d'aide sociale. _ Classification fonctionnelle et économique des recettes et des dépenses pour l'établissement du budget et des comptes.
... de gérer un service d'aide familiale et sénior. 832/222/28 : participation aux pertes d'une ass...F/0802/01. F/0303/01 pour la dette ... F/0803/01. Service extraordinaire :. F/030...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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