-
Jurisprudence
Beslissing de Vaste Beroepscommissie voor Vluchtelingen nº 99-1280/W7769, de 06 Août 2002
... een onmiskenbare persoonlijke en professionele band had met president Barre; dat zowel appellant als ...... Abdi, Education in Somalia: History, destruction, and calls for reconstruction, Comparative ...
-
Législation
Moniteur belge, 06 Mars 2006
20 DECEMBRE 2005. - Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006 (1)
Publications légales et Avis divers
... la maintenance du matériel mis en oeuvre, et la destruction ou la démilitarisation de matériel ou de ...... « Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire »; « Les Amis de la Musique des Guides »; »Belgian Air Force Symphonic Band Foundation »; 10. A.S.B.L. « Cadets de la ...
-
Législation
Moniteur belge, 07 Juillet 2008
1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
Lois, décrets, ordonnances et règlements
... la maintenance du matériel mis en oeuvre, et la destruction ou la démilitarisation de matériel ou de ...... « Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire »; « Les Amis de la Musique des Guides »; »Belgian Air Force Symphonic Band Foundation »; 9. A.S.B.L. « Corps Royal des ...
-
Législation
Moniteur belge, 09 Mars 2007
28 DECEMBRE 2006. - Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007 (1)
Publications légales et Avis divers
... la maintenance du matériel mis en oeuvre, et la destruction ou la démilitarisation de matériel ou de ......Air Museum Foundation"; ASBL "Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire"; ASBL "Les Amis de la Musique des Guides"; ASBL "Belgian Air Force Symphonic Band Foundation"; 10. ASBL "Corps Royal des Cadets de ...
-
Législation
Moniteur belge, 13 Février 2009
13 JANVIER 2009. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009 (1)
Publications légales et Avis divers
... la maintenance du matériel mis en oeuvre et la destruction ou la démilitarisation de matériel ou de ......"; "Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire"; « Les Amis de la Musique des Guides »; « Belgian Air Force Symphonic Band Foundation »; 9. A.S.B.L. « Corps Royal des ...
-
Législation
Moniteur belge, 12 Février 2004
22 DECEMBRE 2003. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004 (1)
Publications légales et Avis divers
... la maintenance du matériel mis en oeuvre, et la destruction ou la démilitarisation de matériel ou de ......"; "Les Amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire"; » Les Amis de la Musique des Guides »; « Belgian Air Force Symphonic Band Foundation »; 10. A.S.B.L. "Cadets de la Marine ...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 6 Résultats de la recherche “destruction band”