designation des metaux

• 14 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, relative à la classification des fonctions des employés (1)

... de formuler des objections contre la désignation d'un membre de la commission de classification aup...

• BOB-FR, 25 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• 5 AOUT 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 novembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative à la modification et coordination du régime de pension sectoriel social (1)

.... CHAPITRE III. - Désignation de l'organisateur . Art. 3. § 1er. Conformément ... de métal et de la récupération de métaux. Le siège social de l'ASBL SEFOCAM est établi, �...

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 27 NOVEMBRE 1997. Arrêté du Gouvernement wallon modifiant la liste des établissements classés par le titre 1er du règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne les dépôts, centre de tri et/ou de récupération de métaux usagés et/ou de véhicules hors d'usage.

... Numero Designation des industries, Classe Indication de la. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 AOUT 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 décembre 2010, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative à la modification et coordination du régime de pension sectoriel social (1)

.... CHAPITRE III. - Désignation de l'Organisateur . Art. 3. § 1er. Conformément ... de métal et de la récupération de métaux. Le siège social de l'ASBL SEFOCAM est établi, �...

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... les modalités pour le mode de désignation des matériaux, et pour la façon dont des critèr... de matériaux, dont au maximum 3 % de métaux, qui a été récupérée dans l'installation PST ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 MARS 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative au statut des délégations syndicales (1)

...�tre âgés de 18 ans au moment de la désignation;. 2. être occupés depuis au moins six mois dans ...

• BOB-FR, 16 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 1er MARS 2012. - Ordonnance portant assentiment à l'Accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi qu'aux restrictions applicables à ces substances (REACH)

...2° la désignation de l'autorité compétente en exécution des artic... (par exemple polymères, nanomatériaux, métaux et substances organiques);. - méthodes d'analyse;...

• BOB-FR, 14 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 MARS 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la récupération de métaux, relative au statut des délégations syndicales (1)

...�tre âgés de 18 ans au moment de la désignation;. 2. être occupés depuis au moins 1 an dans le s...

• BOB-FR, 5 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 20 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel soumettant à licence l'exportation des marchandises à destination de l'Iran

...S. VANACKERE. Annexe. Désignation. EXPLORATION ET PRODUCTION DE PETROLE BRUT ET DE G... mixte (platine combiné à d'autres métaux nobles) sur support de type alumine ou zéolithe, ...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation, l'exportation et le transit des marchandises originaires, en provenance ou à destination de la Birmanie/du Myanmar.

...Annexe I. . Code NC| Designation. -------|---------------------------------. ... |B. Charbon et metaux. -------|---------------------------------. 26...

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• Sección Única