Depense de recherche CE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

..., les mots " le Fonds national de la Recherche scientifique, le " Fonds voor Wetenschappelijk Ond... de réduction d'impôt pour les dépenses faites en vue de sécuriser une habitation contre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux délégations de pouvoirs aux agents statutaires du Service public de Wallonie

... de la Région wallonne pour la recherche et les technologies;. Considérant le décret II d... du contrôle de l'engagement des dépenses dans les services d'administration de l'Etat;. Con...

• BOB-FR, 28 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française (1)

..., à engager et à liquider toute dépense imputable au budget ainsi qu'à en émettre l'ordr... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,. J.-M. NOLLET. Le Vice...

• BOB-FR, 17 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la revalorisation du réseau électronique des instituts supérieurs

... 2001 ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétai... les applications d'enseignement ou de recherche. Ce sont les étudiants, chercheurs et le personne...

• BOB-FR, 30 janvier 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement wallon (1)

..., à engager et à liquider toute dépense imputable au budget ainsi qu'à en émettre l'ordr..., taxes, et redevances, de logement, de recherche, d'environnement, de pouvoirs locaux et de transpo...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er MARS 2000. - Arrêté royal fixant des mesures temporaires pour la gestion financière et matérielle des Musées royaux d'Art et d'Histoire

... la proposition de Notre Ministre de la Recherche scientifique,. Nous avons arrêté et arrêtons :.... engager, ordonnancer ou liquider aucune dépense de quelque nature que ce soit, pas plus que percev...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.

... 2° ses dépenses de recherche et développement représentent au mo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel portant organisation interne, délégations de pouvoir et autorisations de signature au sein du Service public fédéral Justice en matière de passation et d'exécution de marchés publics de travaux, de fournitures et de services, en matière de subventions et en matière de dépenses diverses

... les marchés publics de services de recherche et de développement au sens de la catégorie A.8....

• BOB-FR, 13 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 MARS 2011. - Décret relatif à la gouvernance dans l'exécution des mandats publics au sein des organismes publics et des entités dérivées de l'autorité publique

... la consommation du Royaume de certaines dépenses du service public. . Ces montants sont rattachés ... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,. J.-M. NOLLET. Le Vice...

• BOB-FR, 24 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 MARS 2012. - Décret réorganisant les études du secteur de la santé (1)

...Elle peut être affectée à toute dépense de personnel, de fonctionnement ou d'infrastructur... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,. J.-M. NOLLET. Le Vice...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements