Departement d outre-mer

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33 documents pour Departement d outre-mer

- Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.
... A5 Chef de departement impots et recouvrement DFI073. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
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- BOB-NL, 22 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE
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- BOB-FR, 22 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

- 10 JUILLET 2008. - Arrêté royal portant coordination de la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins
... avec le médecin en chef, le chef du département infirmier, des services paramédicaux, des service...
- BOB-FR, 7 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, coordonnée le 10 juillet 2008.
... avec le médecin en chef, le chef du département infirmier, des services paramédicaux, des service...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
..., rétributions, publications du département, formation professionnelle, habillement et autres ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
...Vlaamse Gemeenschap : Ministeriele departementen - Onderwijs. Ministeriele departementen. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes (TRADUCTION).
... - les départements;. - les agences autonomisées internes, ci-aprè...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de Wallonie-Bruxelles international.
... Date de naissance :. Service ou Département :. Résidence administrative :. Niveau :. Ra...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 15 juillet 2002, en ce qui concerne les dénonciateurs, les attachés agricoles, le congé de maternité, l'âge de la retraite, le coordinateur de la gestion de l'intégrité et autres dispositions
... les emplois d'attaché agricole au département de l'Economie, de l'Emploi, des Affaires intérieu...
- BOB-FR, 20 février 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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