dentiste remplacant

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8 documents pour dentiste remplacant

- 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers
..., on peut citer un rendez-vous chez le dentiste (ou au consulat de l'intéressé) qui n'est finale...
- BOB-FR, 12 septembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens.
... Art. 17. Si le médecin ou le dentiste ne respecte pas les dispositions de l'article 21, ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Jugement nº 97/1117/A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 20 avril 1999
... en qualité de médecin (chirurgien dentiste) expert :. avec pour mission de :. ° convoquer le...

- [Loi relative au statut des officiers de carrière des forces armées.]
..., de pharmacien sous-lieutenant, de dentiste sous-lieutenant ou de vétérinaire sous-lieutenan... grades que ceux des médecins, en remplacant toutefois le mot "médecin" par "pharmacien", "den...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif au recrutement des militaires
..., de médecin, de vétérinaire ou de dentiste, le postulant candidat officier de carrière doit ...
- BOB-FR, 29 octobre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police
...ii) ingénieur;. iii) médecin;. iv) dentiste;. v) vétérinaire;. vi) pharmacien;. 2° niveau B...
- BOB-FR, 31 mars 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- [Arrêté royal relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif.]
... médecin, vétérinaire, pharmacien et dentiste dans une université belge ou dans un établisseme... des personnes suivantes ou leur remplacant :. 1° du directeur des études, président;. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-1996 et mis à jour au 16-06-2003)
... d'un agent biologique dangereux en le remplacant par un agent biologique qui, en fonction des condi... Idem. . Cabinets de dentiste. Idem. . Lavoirs attache...
- Legislation Consolidé
- Sección Única