Denomination du produit

• 29 MARS 2010. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 2004

... par récipéCode CNK et dénomination du produit/formule de la préparation magistrale ...

• BOB-FR, 5 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les rétributions et cotisations dues au Fonds budgétaire des matières premières et des produits

... - une demande de modification de la dénomination commerciale du produit;. - un changement de nom ou...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Marques et autres signes distinctifs

Pourquoi protéger une marque ? 1. Un instrument pour distinguer ses produits ou services. 2. Un outil pour attirer et garder la clientèle. 3. Un actif important de l’entreprise. 4. Marque ou nom commercial ? 5. Marque ou dénomination sociale ? 6. Marque ou nom de domaine ? 7. Conclusion. B. Que peut-on protéger comme marque ? 1. Les grandes catégories de marques. 2. Les marques verbales. 3. Les marques graphiques. 4. Les marques complexes ou composées. 5. Les marques non conventionnelles. 6. Les marques tridimensionnelles. C. Comment choisir une bonne marque ? 1. Une combinaison des aspects marketing et juridique. 2. Questions classiques sur le plan marketing. a) Faut-il évoquer le produit ou le service ? b) Faut-il reprendre le...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• 16 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant le règlement d'ordre intérieur du Comité d'attribution du label écologique européen

... européen pour la catégorie de produits en question, il envoie un courriel en ce sens aux ... leur caractère confidentiel : la dénomination du produit ou du service, le détenteur du label e...

• BOB-FR, 3 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 28 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux

...et R. rédigées comme suit :. « Dénomination des groupes de produitsDénomination du produitDé...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... et « cache » Google sous quelque dénomination que ce soit) tous les articles, photographies et r..., Google demande que le dossier de pièces produit par Copiepresse soit écarté des débats. . Googl...

• 17 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection des indications géographiques, des appellations d'origine et des mentions traditionnelles de produits vitivinicoles et à la protection des indications géographiques de boissons distillées

... son territoire, utilisé pour la dénomination d'un produit qui répond aux quatre conditions sui...

• BOB-FR, 29 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et à l'Enseignement de promotion sociale, au financement des institutions universitaires et des Hautes Ecoles, aux aides aux institutions universitaires, aux organismes d'intérêt public et au sport

... 2012, à l'exception de l'article 15 qui produit ses effets le 9 avril 2003. Annexe 1re. Dénomina... . Annexe 2. Dénomination du Fonds budgétaireNature des recettes affectées...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 28 APRIL 1998. - Decreet tot wijziging van sommige bepalingen van de decreten betreffende de radio-omroep en de televisie, gecoördineerd op 25 januari 1995. - Errata

...'indication du nom du sponsor, de la dénomination commerciale, du logo, du produit, du nom du produi...

• BOB-NL, 10 novembre 1998
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN DE VLAAMSE GEMEENSCHAP

• 21 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal fixant les règles particulières concernant l'indication de la quantité lors de la mise sur le marché de certains carburants et de combustibles liquides en vrac

... de leur densité, dans les groupes de produits pétroliers ci-après, dont les dénominations lé...

• BOB-FR, 15 décembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES