demandes de bourses

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135 documents pour demandes de bourses

- Commission provinciale des fondations des bourses d'études de la Flandre orientale. - Année scolaire 2007-2008 La Commission provinciale des Bourses d'Etudes de la Province de Flandre orientale donne
...Les demandes en vue de l'obtention des bourses désignées ci-d...
- BOB-FR, 12 mars 2008
- Avis officiels
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel.
... plus particulièrement des avis sur les demandes de reconnaissance d'armoiries, sceaux et drapeaux ..., à l'octroi de subventions et de bourses. Lorsqu'elle est saisie par le Gouvernement, la Co...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Commission des Fondations de Bourses d'Etudes du Brabant Année scolaire et académique 2008-2009 La Commission a pour mission d'apporter une aide aux jeunes et à leurs parents en allouant des bourses d
...I. - Les demandes en obtention des bourses désignées ci-dessus doi...
- BOB-FR, 18 mars 2008
- Avis officiels

- 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)
.... Art. 2.2.4. Les projets et demandes statistiques sont traitées comme les projets et d...Le projet web relatif aux bourses d'études fera également partie de la dotation, m...
- BOB-NL, 25 mai 2004
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FRANSE GEMEENSCHAP
- 23 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
... plus particulièrement des avis sur les demandes de reconnaissance d'armoiries, sceaux et drapeaux ..., à l'octroi de subventions et de bourses. Lorsqu'elle est saisie par le Gouvernement, la Co...
- BOB-FR, 27 septembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 20 JUILLET 2005. - Décret modifiant le décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (1)
... ce qui concerne les avis relatifs à des demandes de subventions ponctuelles. d) Cent cinquante jour..., de subventions pluriannuelles, de bourses, de reconnaissances ou de classement, à moins que...
- BOB-FR, 14 septembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de bourses de spécialisation par le ' Vlaams Instituut voor de bevordering van het wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie ' (IWT) (Institut flamand pour la promotion de la recherche scientifique-technologique dans l'industrie). (Traduction). (NOTE : ...
... sont appliqués pour l'appréciation des demandes de bourses introduites :. 1° l'importance scien...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret modifiant le décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel.
... ce qui concerne les avis relatifs à des demandes de subventions ponctuelles. d) Cent cinquante jo..., de subventions pluriannuelles, de bourses, de reconnaissances ou de classement, à moins que...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 MARS 1999. - Décret portant création d'un « Vlaams Fonds voor de Letteren » (« Fonds flamand des Lettres ») (1)
...1Â° octroyer des bourses de travail;. 2Â° octroyer des honoraires additio... compÃ©tent pour l'Ã©valuation des demandes d'octroi de subventions. Le Conseil d'experts comm...
- BOB-FR, 27 août 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Contrat de gestion de l'Etnic (Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté francaise).
... Art. 2.2.4. Les projets et demandes statistiques sont traitées comme les projets et d...-3 (Annee 1) CSC premiere phase bourses d'etudes. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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