deliberation temps partiel

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401 documents pour deliberation temps partiel

- 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à l'organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel dans le cadre du système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande
...Après délibération,. Arrête :. Article 1er. Les centres d'enseigneme...
- BOB-FR, 5 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enseignement expérimental d'accueil pour primo-arrivants allophones dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel
...Après délibération,. Arrête :. Article 1er. Le présent arrêté s'a...
- BOB-FR, 27 octobre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juillet 2008 relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION).
... d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel. Art. 2. La liste des centres d'enseigne... Après délibération,. Arrête : . ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 4 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire « promotion de l'expérience professionnelle dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel »
...Vu la délibération du Gouvernement flamand, le 21 février 2003, sur ...
- BOB-FR, 3 septembre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors
...Après délibération, . Arrête :. Article 1er. Le titre de l'arrêté ... créance », qui résulte du non-respect partiel ou intégral des obligations du résident. . 2. Le..., Adaptés et Réalisables dans le Temps imparti); . iv. les preuves de la transposition et...
- BOB-FR, 14 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets pilotes en préparation à la réforme de l'enseignement artistique à temps partiel
...Après délibération,. Arrête :. Article 1er. § 1er. Le présent arr�...
- BOB-FR, 10 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement et du commissaire d'arrondissement adjoint, pour ce qui concerne les possibilités en matière d'interruption de carrière
...Après délibération,. Arrête :. Article 1er. Dans la partie V de l'ar...L'interruption à temps partiel de la carrière ne peut être combinée av...
- BOB-FR, 21 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations dans l'enseignement artistique à temps partiel
...Après délibération,. Arrête :. Article 1er. Les pouvoirs organisateu...
- BOB-FR, 12 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 28 AVRIL 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 juillet 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant la prépension conventionnelle (1)
...- Droits des employé(e)s occupé(e)s à temps partiel. Art. 11. Les employé(e)s occupé(e)s dan..., notamment l'article 12, cette délibération a pour but de décider d'un commun accord si, ind�...
- BOB-FR, 19 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 6 JUILLET 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 juillet 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, instaurant un régime de prépension conventionnelle à partir de 56 ans après 40 ans d'ancienneté (1)
... V Droits des employé(e)s occupé(e)s à temps partiel . Art. 11. Les employé(e)s occupé(e)s da..., notamment l'article 12, cette délibération a pour but de décider d'un commun accord si, ind�...
- BOB-FR, 25 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

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