Deliberation

5 recherches similaires pour Deliberation

Inventaire et délibération
délibération admission en non valeur
délibération création de poste
délibération définition
délibération du conseil d'administration

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

10 termes du glossaire pour Deliberation (liste complète)

Plus de 10.000 documents pour Deliberation

- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 septembre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 21 juin 2011 relative à la modification de l'article 51 du statut pécuniai
- BOB-FR, 29 septembre 2011
- Autres arrêtés
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 2 mai 2011 approuve la délibération du conseil d'administration d'Intradel du 24 mars 2011 relative au point 6 : cahier de revendication 2011-2013 - paix soci
- BOB-NL, 18 mai 2011
- Andere besluiten
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 8 novembre 2011 annule la délibération du comité de gestion du 1er juillet 2011 de la SCRL « Association intercommunale d'électricité du sud
- BOB-FR, 24 novembre 2011
- Autres arrêtés

- Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 19 juillet 2010 est annulée la délibération du 25 mai 2010 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de la commune d'
- BOB-FR, 19 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 octobre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration d'Intradel du 26 mai 2011 relative au point 8 : ressources humaines - recrutement et sélec
- BOB-FR, 16 décembre 2011
- Autres arrêtés
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 2 mai 2011 approuve la délibération du conseil d'administration d'Intradel du 24 mars 2011 relative au point 6 : cahier de revendication 2011-2013 - paix soci
- BOB-FR, 18 mai 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 13 octobre 2011 annule la délibération par laquelle le conseil d'administration de la SCRL « Centre hospitalier universitaire et psychiatrique de Mons-Borinag
- BOB-FR, 28 octobre 2011
- Autres arrêtés
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 21 mars 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de l'AIEG du 4 novembre 2010 relative au remplacement d'un directeur (conditions et procédur
- BOB-NL, 19 avril 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 27 janvier 2011 approuve la délibération du conseil d'administration du BEP Environnement du 13 janvier 2011 concernant le point 6.2. relatif à l'octroi de ch
- BOB-FR, 25 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 21 mars 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de l'AIEG du 4 novembre 2010 relative au remplacement d'un directeur (conditions et procédur
- BOB-FR, 19 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International