Degel

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

.../NH3, préchauffage de la pâte à coke (dégel), extracteur de gaz de coke, unité de désulfurat...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2004 fixant les tarifs pour des prestations effectuées par l'Institut royal du Patrimoine artistique dans le domaine de la conservation et de la restauration.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 53134 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 15 décembre 2010

... in Georgia», «Abkhazie-Géorgie: pas de dégel dans les relations bilatérales (Bagapch)» et «L...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2004 fixant les tarifs pour des prestations effectuées par l'Institut royal du Patrimoine artistique dans le domaine de la conservation et de la restauration.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

... éclaté sous l'effet du gel ? Ne les dégelez pas avant d'avoir colmaté les parties endommagée...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2004 fixant les tarifs pour des prestations effectuées par l'Institut royal du Patrimoine artistique dans le domaine de la conservation et de la restauration.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUILLET 2001. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 6 mai 1999 portant nomination des membres effectifs et des membres suppléants de la Commission consultative déconcentrée de Charleroi

...Jacques Degel, démissionnaire. Art. 5. M. Jean-Albert Pieroux e...

• BOB-FR, 8 août 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• 19 JULI 2001. - Besluit van de Waalse Regering tot wijziging van het besluit van de Waalse Regering van 6 mei 1999 tot benoeming van de gewone en plaatsvervangende leden van de 'Commission consultative déconcentrée de Charleroi' (Gedecentraliseerde adviescommissie van Charleroi)

..., ter vervanging van de heer Jacques Degel, ontslagnemend. Art. 5. De heer Jean-Albert Pierou...

• BOB-NL, 8 août 2001
• Andere besluiten

• Arrest nº 2008/EV/50 de Hof van Beroep, Gent, 24 octobre 2008

... de voorliggende stukken blijkt dat er wel degel#k een imminente en ernstige dreiging is van inbreu...

• 6 MAI 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des membres effectifs et des membres suppléants de la Commission consultative déconcentrée de Charleroi

...Jacques Degel;. 4° pour la Fédération des Associations ...

• BOB-FR, 26 août 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS