decouverte scientifique en 2008

• 16 MARS 2011. - Arrêté ministériel établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces

...La découverte de la présence ou de l'absence de suffisamment de... Nom scientifique Catégorie Liste RougeAglais urticaeActuellement n... carabes : Desender K, Dekoninck W, Maes D (2008). Een nieuwe verspreidingsatlas van de loopkevers ...

• BOB-FR, 13 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les modalités en matière de notification de réactions indésirables graves et d'incidents indésirables graves relatifs au matériel corporel humain

... 6°, d), modifié par la loi du 19 décembre 2008;. Vu la loi relative aux hôpitaux et à d'autres ... humaines ou à des fins de recherche scientifique; en particulier l'article 7, §§ 3 et 4, et l'art...e) date de découverte de l'incident indésirable grave (année/mois/jour...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arret nº C.10.0685.F de Cour de cassation, Belgique, 1 mars 2012

... d'un an depuis la naissance ou la découverte de la naissance de l'enfant, sans prévoir de disp... publiée au Journal officiel du 9 mai 2008 ;. - article 3.1 de la Convention relative aux dro... par les différents intervenants scientifiques qu'ils citent pourront le cas échéant être soul...

• Décret relatif à la protection des monuments, ensembles et sites ainsi qu'aux fouilles (TRADUCTION).

... artistique, culturelle, folklorique, scientifique, sociale ou technique;. 2° ensemble : un groupe... 12° découverte fortuite : la mise au jour, par le pur effet du ha... Eupen, le 23 juin 2008. Le Ministre-Président du Gouvernement de la Co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée), faite à La Valette le 16 janvier 1992 (1) (2)

..., de l'Agriculture et de la Politique scientifique,. Mme S. LARUELLE. Vu et scellé du sceau de l'Eta... constitués par des fouilles ou des découvertes ainsi que par d'autres méthodes de recherche conc...

• BOB-FR, 30 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... 3: Evolution au cours du temps de la découverte de gisements et de la production pétrolière . ... . . Aujourd’hui, les scientifiques pensent que l’une des clés importantes du clima... est effective depuis le 1 er juillet 2008. . L’approche bruxelloise est quasi identique �...

• La P.E.B. expliquée

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'encadrement et au subventionnement des fédérations de pratiques artistiques en amateur, des Fédérations représentatives de Centres d'expression et de créativité et des centres d'expression et de créativité

... de s'exprimer par l'exercice et la découverte de disciplines artistiques voire de développer sa... à l'article 9, 3° du décret du 24 octobre 2008 déterminant les conditions de subventionnement de... supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales,. Mme M.-D. SIMON...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'autorisation d'entreprendre des fouilles ou sondages archéologiques.

... entrepris sous la responsabilité scientifique et sous l'autorité de l'auteur de recherches arch..., les dates de chantier, la découverte de vestiges d'une autre nature que ce qui était p... Bruxelles, le 3 juillet 2008. Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUIN 2008. - Décret relatif à la protection des monuments, ensembles et sites ainsi qu'aux fouilles (1)

... artistique, culturelle, folklorique, scientifique, sociale ou technique;. 2° ensemble : un groupeme...12° découverte fortuite : la mise au jour, par le pur effet du ha...

• BOB-FR, 14 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêt nº 15674 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 5 septembre 2008

..., lors d’un contrôle routier, été découverte en possession de plusieurs exemplaires de livres i... de Joseph Kabila, de manière scientifique qu’il serait rwandais, concluant que la richesse ...