Decouverte scientifique

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... : estimation du potentiel scientifique ou de la valeur d'information d'une catégorie de découverte archéologique;. 9° conditions particulières : e...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les dossiers de référence des unités de formation « Formation continuée : découverte des services d'aide à domicile » (code 811110U21D1), « Stage d'immersion : formation continuée : services d'aide à domicile » (code 811111U21D1), « Formation continuée : adaptation des compétences aux services d'aide à domicile » (code 811112U21D1) et « Stage actif : formation continuée : services d'aide à domicile » (code 811113U21D1) classées au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

... promotion sociale et de la Recherche scientifique,. Arrête :. Article 1er. Les dossiers de référe...

• BOB-FR, 15 décembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº C.10.0685.F de Cour de cassation, Belgique, 1 mars 2012

... d'un an depuis la naissance ou la découverte de la naissance de l'enfant, sans prévoir de disp... par les différents intervenants scientifiques qu'ils citent pourront le cas échéant être soul...

• 16 MARS 2011. - Arrêté ministériel établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces

...La découverte de la présence ou de l'absence de suffisamment de... Nom scientifique Catégorie Liste RougeAglais urticaeActuellement n...

• BOB-FR, 13 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention au Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l...

... Intitule du projet : Decouverte de l'outil Internet en vue de. ... scientifique concernant ces methodes en. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les modalités en matière de notification de réactions indésirables graves et d'incidents indésirables graves relatifs au matériel corporel humain

... humaines ou à des fins de recherche scientifique; en particulier l'article 7, §§ 3 et 4, et l'art...e) date de découverte de l'incident indésirable grave (année/mois/jour...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Décret relatif à la protection des monuments, ensembles et sites ainsi qu'aux fouilles (TRADUCTION).

... artistique, culturelle, folklorique, scientifique, sociale ou technique;. 2° ensemble : un groupe... 12° découverte fortuite : la mise au jour, par le pur effet du ha...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P.12.0296.F de Cour de cassation, Belgique, 28 mars 2012

... sur les lieux des faits dès la découverte du corps de la victime. . Dans la mesure où il cr... de tâches de police technique et scientifique, ainsi que l'expert requis par le procureur du Roi...

• 23 JUIN 2008. - Décret relatif à la protection des monuments, ensembles et sites ainsi qu'aux fouilles (1)

... artistique, culturelle, folklorique, scientifique, sociale ou technique;. 2° ensemble : un groupeme...12° découverte fortuite : la mise au jour, par le pur effet du ha...

• BOB-FR, 14 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 23 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée), faite à La Valette le 16 janvier 1992 (1) (2)

..., de l'Agriculture et de la Politique scientifique,. Mme S. LARUELLE. Vu et scellé du sceau de l'Eta... constitués par des fouilles ou des découvertes ainsi que par d'autres méthodes de recherche conc...

• BOB-FR, 30 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...