dechets dangereux

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2 termes du glossaire pour dechets dangereux

6.420 documents pour dechets dangereux

- Environnement Un arrêté ministériel du 12 janvier 2012 agrée, pour une durée de trois ans prenant cours le 12 janvier 2012, la 'NV De Dijcker' en qualité de transporteur de déchets dangereux, d'huile
- BOB-FR, 29 février 2012
- Autres arrêtés
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant la liste de déchets et de déchets dangereux.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Environnement Un arrêté ministériel du 23 juillet 2010 qui entre en vigueur le 23 juillet 2010, octroie à la SARL AUTO LOGISTIC TRANSPORT l'agrément en qualité de transporteur de déchets dangereux pou
- BOB-FR, 10 septembre 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- Environnement Un acte du 28 mars 2011 retire l'enregistrement n° 2008-06-27-02 en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux octroyé le 27 juin 2008 à M. Jacquy de Roeck, Plantijnlei 41/
- BOB-NL, 7 avril 2011
- Andere besluiten
- Environnement Un arrêté ministériel du 5 mars 2012 qui entre en vigueur le 5 mars 2012, retire, à sa demande, l'agrément en qualité de transporteur de déchets dangereux et d'huiles usagées octroyé à
- BOB-FR, 4 avril 2012
- Autres arrêtés
- Environnement Un arrêté ministériel du 18 août 2011 agrée, pour une durée de trois ans prenant cours le 18 août 2011, la SPRL Fagne Services en qualité de transporteur de déchets dangereux. {abra} Un
- BOB-FR, 4 octobre 2011
- Autres arrêtés
- Collecteurs de déchets dangereux Par arrêté ministériel du 29 mars 2011 modifiant l'arrêté ministériel du 27 août 2010 l'agrément de la SA « ALGEMEEN AANNEMINGSBEDRIJF DE CONINCK » en qualité de colle
- BOB-FR, 9 novembre 2011
- Autres arrêtés
- Environnement Un arrêté ministériel du 23 juin 2011 agrée, pour une durée de deux ans prenant cours le 23 juin 2011, la « BV Den Hartogh Trucking » en qualité de transporteur de déchets dangereux et
- BOB-FR, 26 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Environnement Un arrêté ministériel du 16 janvier 2012 agrée, pour une durée de trois ans prenant cours le 16 janvier 2012, la SAS T.G.G. en qualité de transporteur de déchets dangereux. {abra} Un ar
- BOB-FR, 28 mars 2012
- Autres arrêtés
- Environnement Un arrêté ministériel du 8 juillet 2011 agrée, pour une durée de trois ans prenant cours le 8 juillet 2011, la « NV Verhaeren Holding », en qualité de transporteur de déchets dangereux.
- BOB-FR, 11 août 2011
- Autres arrêtés

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