Dechet industriel

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... Wemmel en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages. La Commission interrégionale de l'E... effectif des déchets d'emballages industriels; qu'il est en outre très important de fixer, pour...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Notions, définitions

Qu'est-ce qu'un déchet ? -B. Quels sont les différents types de déchets ? -C. Qu'est-ce que le catalogue des déchets ? a. Qu'est-ce qu'un déchet dangereux au sens du catalogue des déchets ? b. Qu'est-ce qu'un déchet inerte au sens du catalogue des déchets ? c. Qu'est-ce qu'un déchet assimilé à un déchet ménager au sens du catalogue des déchets ? -D. Un déchet peut-il être assimilé à un produit ? Que prévoit l'arrêté relatif à la valorisation de certains déchets ? a. Comment se faire enregistrer ? b. Quels sont les déchets valorisables ? c. Comment obtenir un certificat d'utilisation ? -E. La spécificité des déchets toxiques.

..., les résidus de procédés industriels.. Les différents types de déchets sont répertor...

• Le Permis d'Environnement expliqué
• Les déchets

• Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Enregistrement n° 2003/13/36/3/4 délivré à la s.a. Ferrari Le Ministre de l'Aménagement du Territoire, d

...Ferrari s.a., parc industriel des Hauts Sarts, 3e Avenue 36, 4040 Herstal . Cert...

• BOB-FR, 25 juin 2003
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• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/782/3/4 délivré à la SA Eurovia Belgium L'Office wallon des déch

... d'activité économique à caractère industriel visée à l'article 30 du CWATUP- Réhabilitation ...

• BOB-NL, 26 juillet 2011
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... sise à 5140 Sombreffe, Parc industriel, et disposant d'une dérogation fédérale en cour...

• BOB-FR, 14 juillet 2003
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• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/786/3/4 délivré à la SA 'Grond- en Afbraakwerken G & A De Meuter'

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• BOB-FR, 2 août 2011
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• ASSEMBLEE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION ...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/782/3/4 délivré à la SA Eurovia Belgium L'Office wallon des déch

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• BOB-FR, 26 juillet 2011
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• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/810/3/4 délivré à la Direction des Routes de Verviers - SPW - DG

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• BOB-FR, 8 février 2012
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• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/803/3/4 délivré à la SA Jan Stallaert L'Office wallon des déchet

... d'activité économique à caractère industriel visée à l'article 30 du CWATUP - Réhabilitation...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
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• Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Enregistrement n° 2004/507/3/4 délivré à la S.A. E.T.H. L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27

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• BOB-FR, 14 juin 2004
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• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE