cyclomoteurs occasion

1 recherche similaire pour cyclomoteurs occasion

cyclomoteurs d'occasion

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

51 documents pour cyclomoteurs occasion

- 18 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2006 relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux bicyclettes et aux véhicules à moteur, l'arrêté royal du 21 décembre 2006 relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres et l'arrêté royal du 29 janvier 2007 relatif à la capacité professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entreprise générale
...b) de mécanicien de cyclomoteurs, de mécanicien de motocyclettes, de garagiste-ré�parateur, de négociant en véhicules d'occasion ou de carrossier-réparateur, pour la compétence ...
- BOB-FR, 4 janvier 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Annexes
Texte coordonné de la loi du 19 décembre 2005. -2. Code européen de déontologie de la franchise. -3. Aide-mémoire à l'intention des candidats franchisés. -4. Liste des professions réglementées.

... dans les contrats de disposition occasionnant un déséquilibre manifeste entre les parties, ent...Mécanicien de cyclomoteurs. Mécanicien de motocyclettes. Négociant en véhi...
- Le tour de la franchise en 60 questions
- Sommaire
- Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.
... supérieure à 400 kg autre que les cyclomoteurs et les motocyclettes, tels que ceux-ci sont défin...d'occasion, ou au propriétaire d'un véhicule qui désirerai...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 5 OCTOBRE 1998. - Arrêté royal déterminant l'ordre de l'évaluation des activités réglementées en vertu des lois des 24 décembre 1958 et 15 décembre 1970
...- négociant en véhicules d'occasion. - mécanicien de motocyclettes. - mécanicien de cyclomoteurs. - mécanicien de cycles. - dégraisseur-teinturie...
- BOB-FR, 19 novembre 1998
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 19 MAI 2010. - Loi portant création de la Banque-Carrefour des véhicules (1)
... de sécurité, ainsi que les cyclomoteurs et motocyclettes tels que définis à l'article 1e... de visite, le cas échéant du rapport d'occasion et toute autre formalité visée dans l'arrêté r...
- BOB-FR, 28 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux bicyclettes et aux véhicules à moteur.
... aux véhicules à moteur, cycles ou cyclomoteurs, à la mécanique, l'électromécanique ou l'élec... de négociant en véhicules d'occasion dans les petites et moyennes entreprises du commer...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux bicyclettes et aux véhicules à moteur
... de cycles, de mécanicien de cyclomoteurs et de mécanicien de motocyclettes, dans les entre... de négociant en véhicules d'occasion dans les petites et moyennes entreprises du commer...
- BOB-FR, 15 janvier 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal désignant les infractions par degré aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière. (NOTE 2 : art. 1 à 4 confirmés par L 2006-12-21/07, art. 2;
... de cyclomoteurs a deux roues sont obliges de. quitter la piste ... - occasionner des dommages a la voie publique, a. ses dependa...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Recueil officiel des tarifs. - Fascicule I. Conditions générales pour le transport des voyageurs, des bagages accompagnés et pour d'autres prestations en service intérieur. - Edition 01.02.2002. (NOTE : chercher aussi les suppléments : 2002-06-08/30, 2002-06-08/31 ... ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir...
... des membres inférieurs et occasionnant un taux d'invalidité de 50 % au moins;. - paral... pour le dépôt de vélos et cyclomoteurs. Art. 57. Le dépôt de vélos et de cyclomote...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la directive 1999/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 juin 1999, instituant un mécanisme de reconnaissance des diplômes pour les activités professionnelles couvertes par les directives de libéralisation et portant mesures...
... de cycles, de mécanicien de cyclomoteurs et de mécanicien de motocyclettes dans les petite... 26° négociant en véhicules d'occasion, activité réglementée par l'arrêté royal du 2...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante