cyclistes frontiere

• Arrêté ministériel répartissant les voies publiques de la Région wallonne en catégories fonctionnelles. (NOTE: Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-1998 et mise à jour au 02-02-1999)

... aux usagers non motorisés tels que les cyclistes, les piétons et les cavaliers et ayant pour empri... frontiere -. (Aix-la-Chapelle) 56478...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 avril 2005

Il y a lieu d'écarter des pièces que le requérant ne verse au dossier qu'après le dépôt des notes d'observations et de la requête en intervention et qui n'ont pas été soumises à la contradiction des parties.

...'Arlon - Sterpenich), et au sud, par la frontière grand-ducale. La rue de Grass relie la sortie no 3... routière, pour les piétons et les cyclistes - Nuisances (air et bruit). En outre, la réalisat...

• Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon adopte l'avant-projet de révision des planches nos 46/7, 46/8, 52/3 et 52/4 du plan de secteur de Charleroi et des planches nos

...(« de plus ») reliant Charleroi à la frontière française. . En effet, de nombreuses personnes on... les déplacements des usagers faibles : cyclistes et piétons. (Des propositions similaires à celle...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 19 december 2002 wordt het voorontwerp van herziening van de bladen 46/7, 46/8, 52/3 en 52/4 van het gewestplan Charleroi en van de bladen 52/4 en 52/

...(« de plus ») reliant Charleroi à la frontière française. . En effet, de nombreuses personnes on... les déplacements des usagers faibles : cyclistes et piétons. (Des propositions similaires à celle...

• BOB-NL, 31 janvier 2003
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Sektorenplan Durch Erlass der wallonischen Regierung vom 19. Dezember 2002 wird der Vorentwurf zur Revision der Karten 46/7, 46/8, 52/3 und 52/4 des Sektorenplans Charleroi und der Karten 52/4 und 52/

...(« de plus ») reliant Charleroi à la frontière française. . En effet, de nombreuses personnes on... les déplacements des usagers faibles : cyclistes et piétons. (Des propositions similaires à celle...

• BOB-DU, 31 janvier 2003
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 juin 2006

Les diverses exceptions d'irrecevabilité soulevées par les parties adverses et intervenante ne doivent pas être examinées dès le stade de l'examen des demandes de suspension, dès lors qu'il serait conclu à l'absence de réalisation de l'une des conditions imposées par l'article 17 des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, pour que puisse être ordonnée la suspension de l'exécution des actes attaqués.

..., il ne semble pas logique de passer la frontière pour y réaliser ses achats alimentaires. . En ce ...� l'accessibilité du site aux piétons, cyclistes et aux transports en commun (bus). Un ensemble de ...

• 29 MAI 2000. - Arrêté royal portant approbation du deuxième avenant au deuxième contrat de gestion de la Société nationale des Chemins de fer belges

... de la réalisation du projet TGV de frontière à frontière; ce rapport portera sur le planning ... personnes à mobilité réduite et les cyclistes, information et promotion, vente de titres de tran...

• BOB-FR, 10 juin 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 octobre 2004

Les conditions imposées par l'article 17, §2, alinéa 1er, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, pour qu'une suspension de l'exécution puisse être ordonnée, sont juridiquement distinctes et doivent être simultanément remplies. Leur appréciation doit être opérée de manière distincte ; la pertinence du risque de préjudice grave difficilement réparable allégué ne découle pas automatiquement du caractère reconnu sérieux ou non des moyens invoqués dans la demande de suspension.

..., il ne semble pas logique de passer la frontière pour y réaliser ses achats alimentaires. En ce qu... de la demande (accessibilité piétons, cyclistes et transports en commun). c/. L'influence du point...

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... la voie ferrée qui représente une frontière de protection;. Considérant qu'ils proposent une ... sur la sécurité des piétons et des cyclistes en préconisant notamment l'implantation d'une roc...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE