cyclistes belges

• 11 AVRIL 2011. - Arrêté royal autorisant la suppression du passage à niveau n° 9 pour piétons et cyclistes de la ligne ferroviaire 147 à Lambusart (Fleurus) moyennant la construction d'un couloir sous voies pour piétons et cyclistes

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ...

• BOB-FR, 29 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 28 DECEMBRE 2011. - Loi modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique afin d'autoriser les cyclistes à franchir dans certains cas les feux de signalisation (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Les Chambr...

• BOB-FR, 3 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.

... court mais le plus indiqué pour les cyclistes, avec un intérêt particulier pour la sécurite. ... la Société nationale des Chemins de fer belges, l'intervention dans le prix de la carte train ass...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 MAI 2011. - Arrêté royal autorisant la suppression des passages à niveau n° 94 et n° 95 de la ligne ferroviaire 162 à Haversin (Ciney) moyennant la construction d'un passage inférieur et de deux couloirs sous voies pour piétons et cyclistes et déclarant d'utilité publique la prise de possession immédiate des parcelles nécessaires

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• BOB-FR, 15 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 7 MAI 2000. - Arrêté royal autorisant la suppression du passage à niveau n° 1 de la ligne ferrée 21A Hasselt - Maaseik à Genk moyennant la construction d'un passage inférieur pour piétons et cyclistes

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• BOB-FR, 3 août 2000
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• 11 JUILLET 2011. - Arrêté royal relatif aux dispositifs de sécurité des passages à niveau sur les voies ferrées

... la Société nationale des chemins de fer belges :. « Vu la loi du 23 juillet 1926 relative à la ... supplémentaire pour piétons et cyclistes" : un système, situé d'un côté de la ou des vo...

• BOB-FR, 20 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 10 JANVIER 2012. - Loi modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique, en vue d'inscrire la rue cyclable dans le code de la route (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Les Chambr... sont d'application à l'égard des cyclistes, mais dans laquelle les véhicules à moteur sont ...

• BOB-FR, 3 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Nomination des membres du Comité consultatif auprès de la Société nationale des Chemins de fer belges Par arrêté ministériel du 21 septembre 1998 : est nommé membre effectif du Comité consultatif au

...au titre de représentant des usagers cyclistes : . - M. Patrick D'Haese (« V.Z.W. Fietserbond) �...

• BOB-FR, 1 janvier 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• 11 JUIN 2011. - Arrêté royal visant à promouvoir la sécurité et la mobilité des motocyclistes

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ...Les cyclistes, cyclomotoristes, les motocyclistes et les véhicu...

• BOB-FR, 20 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 19 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant autorisation d'expropriation d'extrême urgence avec prise de possession immédiate des parcelles nécessaires pour cause d'utilité publique afin de réaliser les travaux dans le cadre de la suppression du passage à niveau n° 82 de la ligne ferroviaire 162, à Ciney

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ...'un couloir sous voies pour piétons et cyclistes, tel qu'indiqué au plan n° OA-1620-087.268-001;....

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements