Cyclistes

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1 terme du glossaire pour Cyclistes

- Cyclistes qui sont titulaires dun permis de conduire valable

432 documents pour Cyclistes

- 11 AVRIL 2011. - Arrêté royal autorisant la suppression du passage à niveau n° 9 pour piétons et cyclistes de la ligne ferroviaire 147 à Lambusart (Fleurus) moyennant la construction d'un couloir sous voies pour piétons et cyclistes
- BOB-FR, 29 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- 28 DECEMBRE 2011. - Loi modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique afin d'autoriser les cyclistes à franchir dans certains cas les feux de signalisation (1)
- BOB-FR, 3 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 12 MAI 2011. - Arrêté royal autorisant la suppression des passages à niveau n° 94 et n° 95 de la ligne ferroviaire 162 à Haversin (Ciney) moyennant la construction d'un passage inférieur et de deux couloirs sous voies pour piétons et cyclistes et déclarant d'utilité publique la prise de possession immédiate des parcelles nécessaires
- BOB-FR, 15 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant une subvention aux communes pour favoriser la création de brigades cyclistes de surveillance.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes
- BOB-FR, 26 mai 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 1er AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale agréant l'ASBL Gracq - les Cyclistes quotidiens
- BOB-FR, 8 juin 2010
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 avril 2004 établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant une subvention aux communes pour favoriser la création de brigades cyclistes de surveillance.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'UCI en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage lors des courses cyclistes organisées en 2003 (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant une subvention aux communes pour favoriser la création de brigades cyclistes de surveillance
- BOB-FR, 3 juillet 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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