culture velo

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

... et subventions-traitements, les allocations vélo et les frais de déplacement des membres du person...Art. 44. Le ministre compétent pour la Culture est autorisé, moyennant l'accord du ministre comp...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Le désarroi idéologique - L'avenir

... eux que l'on privait de musique, de culture ou même du droit de rire, ce qui, d'après les a...pouvoir rouler à vélo ! . Le droit à la liberté ! La liberté de pense...

• Le droit, la justice
• Partie 2: La mise en application

• 24 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation hôtelière et à la classification des établissements hôteliers, de l'arrêté du Gouvernement du 10 juin 2004 sur le permis de camping et le classement des terrains de camping, de l'arrêté du Gouvernement du 26 mai 2005 relatif aux habitations de vacances, de l'arrêté du Gouvernement du 18 janvier 2007 relatif à l'accueil des enfants et de l'arrêté du Gouvernement du 10 juillet 2008 portant exécution, dans le cadre de la lutte antidopage, du décret du 30 janvier 2006 tendant à prévenir les dommages sanitaires lors de la pratique sportive

...K.-H. LAMBERTZ. La Ministre de la Culture, des Médias et du Tourisme, . Mme I. WEYKMANS . L... au moins 3 appareils importants (tels que vélo fixe, tapis de course, banc de musculation avec po...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... et subventions-traitements, les allocations vélo et les frais de déplacement des membres du person... minorites ethno-culturelles. BJ3402D Subventions dans le cadre de la. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 décembre 2007

Lorsqu'il ressort de la requête en annulation, qui est suffisamment claire et n'est pas sujette à interprétation, que le requérant ne poursuit pas la réformation de la décision entreprise mais postule bien l'annulation de l'acte attaqué dans son intégralité, le Conseil d'Etat est compétent pour connaître du recours.

... du permis relatif au boisement, à la culture intensive d'essences forestières, à la piscicult... la pêche, le golf, l'équitation, le vélo tout-terrain, les activités de tir, l'aéromodél...

• 7 FEVRIER 2002. - Arrêté 2000/600 du Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitales portant réglementation en matière de frais de parcours

...�glement de la Commission française de la culture du 16 janvier 1979 résultant des déplacements ef...Art. 5. L'agent qui utilise son vélo pour des raisons de service a droit à une indemni...

• BOB-FR, 2 mars 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de base OPF du 30 juin 2000, en matière d'indemnité pour frais de parcours et indemnité pour frais de repas (TRADUCTION).

... Allocation velo XIII 104quinquies, § 1 0,15 ... M. VOGELS. Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports, des Affaires bruxello...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant deuxième remaniement de l'arrêté de base des organismes publics flamands du 30 juin 2000 (TRADUCTION).

... M. VOGELS. Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports, des Affaires bruxello... accessibles. allocation velo (le XIII 121 0,15 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3

... (94 % dus à la fertilisation des cultures et dégradation des excréments des animaux) ainsi..., les déplacements alternatifs, à vélo ou à pied. La Région wallonne engagera des conve...

• BOB-FR, 20 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 30 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant le statut du personnel de certains organismes publics flamands

... des chances, du Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Affaires bruxelloises et de l...CHAPITRE III. - Octroi d'une allocation vélo pour le déplacement domicile-travail. Art. XIII 1...

• BOB-FR, 26 septembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE