Culture sous serre

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82 documents pour Culture sous serre

- 9 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, fixant les conditions de salaire et de travail des ouvriers et ouvrières occupés dans les entreprises de l'horticulture en serre, légumes en plein air et culture de chicons (1)
... (Convention enregistrée le 17 février 2010 sous le numéro 97535/CO/145). CHAPITRE Ier. - Champ d'...
- BOB-FR, 3 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.
..., faisant partie d'une seule parcelle ou serre ou d'une partie de cette parcelle ou serre, plant�... et de biocides, qui reprennent, sous forme structurée, les données suivantes : numér... de serre ou de parcelle, numéro de lot, culture, date de plantation, date de traitement, pesticide...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté énergie pour ce qui concerne l'introduction de critères durabilité pour les bioliquides et les garanties d'origine
... des émissions de gaz à effet de serre résultant de l'utilisation de bioliquides s'élè... valeurs par défaut détaillées pour la culture de biocarburants et bioliquides, mentionnées à l... pour la conservation de la nature, sous réserve de leur reconnaissance conformément à l...
- BOB-FR, 23 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- 26 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal établissant des normes de produits pour les biocarburants
... réduire les émissions de gaz à effet de serre, modifiant la Directive 1999/32/CE du Conseil en c... autres Etats membres de l'Union européenne sous le régime des conditionnalités » a été retenu...� effet de serre prévues résultant de la culture de matières premières agricoles sont inférieure...
- BOB-FR, 7 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 3 DECEMBER 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering inzake de biologische productiemethode en de etikettering van biologische producten
... des fournisseurs de l'opérateur n'est pas sous contrôle a) De meegedeelde marktdeelnemer is ee... Défaut de notification de changement de culture sur une parcelle 2020 Teeltboek : 2020 Carnet de... fruitière hautes tigesPer ha onverwarmde serre of tunnel2460Par ha de serre froide ou tunnelPer h...
- BOB-NL, 6 janvier 2010
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
- 8 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant le rapportage concernant l'extension du champ d'application dans le cadre du système communautaire d'échange de quotas
... de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,. Vu le décret du 2 avril 2004 portant réductionn des émissions de gaz à effet de serre en Région flamande par la promotion de l'utilisat...'une notification qu'au moyen d'un exemplaire sous forme numérique sur support électronique. La ver...
- BOB-FR, 12 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).
... souterraines : toutes les eaux se trouvant sous la superficie du sol dans la zone saturée et qui ...: eau d'alimentation superflue issue de la culture de plantes dans des milieux de culture;. 16° co... agriculteurs qui, pour des cultures sous serre permanente, utilisent un milieu de culture, doiven...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 DECEMBRE 2006. - Décret concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (1)
... souterraines : toutes les eaux se trouvant sous la superficie du sol dans la zone saturée et qui ...: eau d'alimentation superflue issue de la culture de plantes dans des milieux de culture;. 16° comp... agriculteurs qui, pour des cultures sous serre permanente, utilisent un milieu de culture, doiven...
- BOB-FR, 29 décembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification de personnel chargé de récupérer certains solvants à base de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des équipements
... de l'Environnement, de la Nature et de la Culture;. Après délibération,. Arrête :. CHAPITRE Ier.... à base de gaz à effet de serre fluorés sous la surveillance d'un technicien certifié. § 2. L...
- BOB-FR, 27 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification d'entreprises et de leurs techniciens en systèmes de protection contre l'incendie contenant des substances appauvrissant la couche d'ozone ou des gaz à effet de serre fluorés
... de l'Environnement, de la Nature et de la Culture;. Après délibération,. Arrête :. CHAPITRE Ier.... à l'aide de produits extincteurs sous la surveillance d'un technicien certifié en syst�...
- BOB-FR, 22 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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