Culture energetique

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au certificat de performance énergétique d'un bâtiment public. - Erratum

...Culture et Divertissement. Catégorie 8 : Les musées, th�...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté énergie pour ce qui concerne l'introduction de critères durabilité pour les bioliquides et les garanties d'origine

... flamande chargée de la politique énergétique élabore des modalités pour définir la méthode ... valeurs par défaut détaillées pour la culture de biocarburants et bioliquides, mentionnées à l...

• BOB-FR, 23 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel fixant la fréquence et les éléments d'inspection des systèmes de climatisation ayant une puissance frigorifique nominale de plus de 12 kW dans des bâtiments

... de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,. Vu le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autor... décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments, telle que réordonnée par la Dire...

• BOB-FR, 31 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 mai 2007

Il y a lieu d'accueillir les demandes d'intervention des sociétés qui sont les bénéficiaires des agréments attaqués.

... réduit pour certains produits énergétiques dans la composition desquels entre une certaine pr... la plus courte entre les surfaces de culture et l'unité de production; f) bilan CO le plus fav...

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... et investissements sur le plan énergétique; . 10° investissements environnementaux : les inv... Activité 01610Activités de soutien aux cultures (uniquement l'exploitation de systèmes d'irrigati...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2008 (TRADUCTION).

..., a soumis un projet de convention énergétique à l'accord du Parlement flamand, et que ce redeva... Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Affaires bruxel...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 2 mars 2012 approuve la décision du 13 décembre 2011 par laquelle l'assemblée générale de la SCRL « Intercommunale pour la Distribution d'Energie dans la Prov

...�� et de 167.021 €, à l'ASBL « Hainaut Culture », une subvention de 25.650 €, à l'ASBL « Tec... nouvelle loi sur le PEB/performance énergétique des bâtiments (2010) pour l'obtention d'un nouvea...

• BOB-FR, 22 mars 2012
• Autres arrêtés

• 22 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 décembre 2003 fixant le règlement relatif à la prévention et à la gestion des déchets et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement

... de l'Environnement, de la Nature et de la Culture;. Après délibération,. Arrête :. CHAPITRE 1er...., à condition que leur efficience énergétique s'élève au moins :. 1° à 0,60 dans les install...

• BOB-FR, 28 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

...2° l'obtention d'un bilan énergétique positif au niveau des bâtiments d'élevage/engrai... après l'épandage sur une terre de culture. Lors de ces opérations, l'éleveur veille à pr�...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)

... de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,. La Région wallonne, représentée par le Gouver... déchets, à l'approvisionnement énergétique, à l'approvisionnement en eau, ainsi que les serv...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE