Cultes reconnus

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1 terme du glossaire pour Cultes reconnus

- Cultes reconnus

230 documents pour Cultes reconnus

- Décret relatif à l'organisation matérielle et au fonctionnement des cultes reconnus (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant le règlement général de la comptabilité des administrations des cultes reconnus et des administrations centrales des cultes reconnus (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 152/2005 de Cour Constitutionnelle, 5 octobre 2005
Décret de la Région flamande du 7 mai 2004 relatif à l'organisation matérielle et au fonctionnement des cultes reconnus (art. 10 et 126)

- 7 MAI 2004. - Décret relatif à l'organisation matérielle et au fonctionnement des cultes reconnus (1)
- BOB-FR, 6 septembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 octobre 2006 portant le règlement général de la comptabilité des administrations des cultes reconnus et des administrations centrales des cultes reconnus
- BOB-FR, 15 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret relatif à l'organisation matérielle et au fonctionnement des cultes reconnus (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2004 et mise à jour au 17-02-2006).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 octobre 2006 portant le règlement général de la comptabilité des administrations des cultes reconnus et des administrations centrales des cultes reconnus (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les critères d'agrément des communautés d'églises et religieuses locales des cultes reconnus
- BOB-FR, 16 décembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand établissant les critères d'agrément des communautés d'églises et religieuses locales des cultes reconnus (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Ordonnance portant diverses dispositions relatives aux cultes reconnus.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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