cuivre recyclage

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... 22° (..) . 23° Taux de recyclage : le pourcentage du poids des imprimés recyclés ... 2° des pièces métalliques contenant du cuivre, de l'aluminium et du magnésium, lorsque ces mét...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté relatif à la gestion des véhicules hors d'usage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-05-2004 et mise à jour au 09-05-2006)

... et, en outre, la réutilisation, le recyclage et d'autres formes de valorisation des véhicules ... des composants metalliques contenant du cuivre, de l'aluminium et du magnésium si ces métaux ne...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 AVRIL 2004. - Arrêté relatif à la gestion des véhicules hors d'usage

... et, en outre, la réutilisation, le recyclage et d'autres formes de valorisation des véhicules ... des composants métalliques contenant du cuivre, de l'aluminium et du magnésium si ces métaux ne...

• BOB-FR, 25 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets. - Enregistrement n° 2009/13/35/3/4 délivré à la SNCB Le Ministre de l'Environnement, d

... en HAP et certains métaux lourds (ex : cuivre). La proximité d'industries polluantes peut égal... à diriger vers un centre de recyclage ou d'enfouissement technique. Cependant, en cours ...

• BOB-FR, 6 novembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière de certification d'entreprises frigorifiques et de leurs frigoristes

...c) la récupération pour recyclage, la régénération ou la destruction des substanc... des différents éléments : conduites en cuivre (avec du cuivre, de l'acier et du laiton), avec ob...

• BOB-FR, 22 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur gestion. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-2002 et mise à jour au 18-04-2005).

... 30° recyclage : le recyclage au sens de l'article 2, 11° du dé..., les composants métalliques contenant du cuivre, de l'aluminium et du magnésium, si ces métaux n...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...e) La collecte, le recyclage et, au besoin, l'élimination des produits et des ... métaux non ferreux tels que le plomb, le cuivre, le zinc, l'étain et le nickel. Etant donné la d...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement wallon portant condition sectorielle eau relative au raffinage du pétrole.

... 24° la teneur en cuivre total des eaux déversées ne peut dépasser 0.5 m..., récupération et éventuellement recyclage au sein même des unités de production;. 36° l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

... e) La collecte, le recyclage et, au besoin, l'élimination des produits et des ... en cas de grillage de cuivre, de plomb ou de zinc ou pour. tout t...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...- La récupération et le recyclage d'une plus grande partie des substances produites ... de catalyseurs (Pt/Al2O3 ou catalyseurs cuivre-chromite avec des promoteurs différents afin de s...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...