Cuivre

• 30 MARS 2011. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises de fabrication de tubes en cuivre situées à Liège et ressortissant à la Commission paritaire des métaux non-ferreux (CP 105), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

• BOB-FR, 14 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment aux Statuts du Groupe d'Etude international du Cuivre, et Annexe, adoptés par la Conférence des Nations Unies le 24 février 1989 (1) (2)

• BOB-FR, 15 avril 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• STATUTS DU GROUPE D'ETUDE INTERNATIONAL DU CUIVRE et annexes, adoptés par la Conférence des Nations Unies le 24 février 1989.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 JUIN 2011. - Arrêté ministériel accordant une dérogation aux dispositions relatives à la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine distribuée dans certaines parties de la commune de Waimes

... plus fréquents pour les paramètres fer, cuivre, chrome, nickel, plomb et zinc;. Considérant l'ab...

• BOB-NL, 25 juillet 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Loi portant assentiment aux Statuts du Groupe d'Etude international du Cuivre, et Annexe, adoptés par la Conférence des Nations Unies le 24 février 1989.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... de flexibles agréés ou de tuyaux en cuivre rouge recuit d'au moins 1 mm d'épaisseur. Les tuy...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 FEVRIER 2012. - Arrêté ministériel accordant une dérogation aux dispositions relatives à la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine distribuée dans certaines parties de la commune de Léglise

... plus fréquents pour les paramètres fer, cuivre, chrome, nickel, plomb et zinc;. Considérant l'ab...

• BOB-FR, 20 février 2012
• Autres arrêtés

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... des oxydes de zinc de plomb et de cuivre provenant de la pyrométallurgie du cuivre Code * ...

• BOB-NL, 29 avril 2011
• Andere besluiten

• 14 JUIN 2011. - Arrêté ministériel accordant une dérogation aux dispositions relatives à la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine distribuée dans certaines parties de la commune de Waimes

... plus fréquents pour les paramètres fer, cuivre, chrome, nickel, plomb et zinc;. Considérant l'ab...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'échantillonnage de métaux et aux mesures concernant les raccordements en plomb dans l'eau de distribution

... de distribution d'eau (nickel, plomb et cuivre) doivent être définies;. Considérant que, confo...

• BOB-FR, 19 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements