cuisine

Succession, comment la calculer? - (17 Juillet 2008)

Actif imposable

Paul Vandenabeele - Chroniqueur juridique , La Dernière Heure

... du décès -, mobilier, vaisselle, ustensiles de cuisine et autres objets de même nature, collections, ...

Moniteur belge, 25 Juillet 2007

Par jugement du 22 juin 2007, le tribunal de commerce de Liège a clôturé la faillite de la SPRL Orta Cuisine, ayant exploité un commerce de vente de cuisine et salles de bains, au siège social rue de

Publications légales et Avis divers

... de Liège a clôturé la faillite de la SPRL Orta Cuisine, ayant exploité un commerce de vente de cuisine ...

Belgisch Staatsblad, 11 Mai 2006

Rechtbank van koophandel te Brussel Opening van het faillissement, op dagvaarding, van : Société de Cuisine Artisanale BVBA, (Cuisin Art), Korte Beenhouwersstraat 8, 1000 Brussel-1. Faillissementnu

Wettelijke Bekendmakingen en Verschillende Berichten

... faillissement, op dagvaarding, van : Société de Cuisine Artisanale BVBA, (Cuisin Art), Korte ...

Arrêt de Conseil d'État - VIII Nº 111742 de 22 Octobre 2002

Est manifestement fondé le moyen pris de la violation de l'autorité de la chose jugée par les arrêts nos 99.793 et 105.344 en ce que le CPAS refuse la réinsertion de l'agent, ouvrier de cuisine, contrairement aux avis médicaux, en raison ...

Arret de Cour de cassation - Belgique nº C960235F, de 19 de Junio de 1997

Recurso nº F-19970619-6

...�tage; que le 3 avril 1985, la porte de la "petite cuisine" du deuxième étage, réservée aux ...... concomitant du petit déjeuner, le personnel des cuisines ne disposant pas des clefs donnant accès à ce ...