cuir chevelu

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27 documents pour cuir chevelu

- 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres
... du présent arrêté, les soins de la chevelure, destinés uniquement à maintenir ou à améliore... des mesures d'hygiène, de la structure du cuir chevelu, de la forme, de la pigmentation et du com...
- BOB-FR, 23 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres.
... du présent arrêté, les soins de la chevelure, destinés uniquement à maintenir ou à améliore... des mesures d'hygiène, de la structure du cuir chevelu, de la forme, de la pigmentation et du com...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 69239 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 27 octobre 2011
... es cicatrice de petit calibre au niveau du cuir chevelu, de la lèvre supérieure, de l'avant-bras...

- 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant
...15. Teignes du cuir chevelu. a) Pas d'éviction à condition que le ma...
- BOB-FR, 20 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêt nº 68252 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 11 octobre 2011
... évoque quant à lui un hématome du cuir chevelu, mais précise bien qu'il n'y a pas d lés...
- Arret nº 43/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 avril 2010
Loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail (art. 69, tel qu'il était en vigueur avant sa modification par l'article 61 de la loi du 13 juillet 2006)

... d’une chute, il présente une plaie au cuir chevelu qui est suturée. L’accident est pris en...
- Arrêté royal insérant les annexes Ire, II, III et IV dans l'arrêté royal du 27 mars 1998 relatif au service interne pour la prévention et la protection au travail.
... Comprend également les blessures du cuir chevelu et les lésions superficielles provoquees ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française, fixant la liste des maladies transmissibles impliquant la mise en oeuvre de mesures de prophylaxie et de dépistage.
... c) Néant. 4. Teignes du cuir chevelu. a) Ecartement jusqu'au 10ème jour d'un...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs opérationnels des Centres d'Encadrement des Elèves
...18. INFECTIONS FONGIQUES DU CUIR CHEVELU. 1° éviction jusqu'à preuve de traiteme...
- BOB-FR, 3 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté royal modifiant les articles 12, § 1er, a), et 21, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.
... a) Tête : à l'exception du cuir chevelu;. b) Cou : au-dessus de l'horizontale qu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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