croissance economique et developpement

• 10 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment à l'Accord relatif à la participation de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Espace économique européen, et à l'Acte final, faits à Bruxelles le 25 juillet 2007 (1) (2)

... un programme de coopération pour la croissance économique et le développement durable en Bulgar...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 JUNI 2011. - Ministerieel besluit houdende overdracht van kredieten tussen programma 01 van organisatieafdeling 32 en programma 12 van organisatieafdeling 13 van de algemene uitgavenbegroting van het Waalse Gewest voor het begrotingsjaar 2011

...Titel : MONS, pôle de croissance : Doelstelling 2015 ». Portefeuille 1 : Au coeur ...Titel : Seneffe - Manage Ouest : Développement économique;. Project : Mobilité : Rue de Tyberch...

• BOB-NL, 30 août 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 6 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 31, 32 et 33 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

...Le Ministre du Développement durable et de la Fonction publique,. Vu les lois s...Axe 1 : Favoriser le développement économique de la zone par une approche transfrontalière coh�...: Stimuler et renforcer le potentiel de croissance économique et d'innovation transfrontalière;. In...

• BOB-FR, 5 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en langues modernes, histoire et géographie à l'issue de la section de transition.

..., aux grandes questions politiques, économiques, sociales, culturelles, philosophiques, religieuse... au fur et à mesure du développement personnel, social et cognitif de l'élève, aux 2e... - Croissances et crises. - La Belgique dans l'Europe et le mon...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 08 de la division organique 09, le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

...Convergence;. Axe 3 : Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.1 : ...Intitulé : MONS, pôle de croissance : OBJECTF 2015. Portefeuille 3. Le quartier des Ar...Axe 1 : Favoriser le développement économique de la zone par une approche transfrontalière coh�...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 7 MAI 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

... commune du territoire par un développement durable, coordonné et intégré du cadre de vie;....Axe 1 : Favoriser le développement économique de la zone par une approche transfrontalière coh�...: Stimuler et renforcer le potentiel de croissance économique et d'innovation transfrontalière;. In...

• BOB-FR, 26 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 15 DECEMBRE 2010. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° Traité portant révision du Traité instituant l'Union économique Benelux signé le 3 février 1958, et Déclaration, faits à La Haye le 17 juin 2008, 2° Protocole relatif aux privilèges et immunités de l'Union Benelux, fait à La Haye le 17 juin 2008 (1) (2)

...a) au maintien et au développement d'une union économique comportant la libre circul...) au développement durable conciliant croissance économique équilibrée, protection sociale et pr...

• BOB-FR, 22 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

...Elle oeuvre pour le développement durable de l'Europe fondé sur une croissance éco... Elle promeut la cohésion économique, sociale et territoriale, et la solidarité entre ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

...Axe 5 : Promotion d'un développement urbain durable;. Mesure 5.3 : Gestion de l'environ...Intitulé : MONS, pôle de croissance : OBJECTF 2015. Portefeuille 3. Le quartier des Ar...Axe 1 : Favoriser le développement économique de la zone par une approche transfrontalière coh�...

• BOB-FR, 15 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles détaillées en matière de l'attestation planologique

...6° une approche spatiale-économique de l'entreprise, tout en prêtant attention au pos... économique, les perspectives de croissance et le développement de l'emploi, du chiffre d'aff...

• BOB-FR, 29 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE