Pourquoi l’étranger ?. B. Nature des risques à l’exportation. C. La sécurisation des exportations. 1. Les cautions/garanties. 2. Les assurances-crédit. D. Quel risque pour quelle protection ?. 1. Les risques commerciaux. 2. Risque technique et de fabrication. E. Les modes de paiement internationaux. 1. Le virement (clean transfer). 2. Le chèque (check). 3. La lettre de change (bill of exchange). 4. L’encaissement documentaire (ou remise documentaire). 5. Le crédit documentaire. 6. La lettre de crédit stand-by. F. En résumé.
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Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...
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.1. Références légales. 16.2. Personnes tenues au dépôt de la déclaration périodique à la T.V.A. 16.3. Présentation de la déclaration périodique à la T.V.A. 16.3.1. Quelques remarques préalables…. 16.3.2. Structure de la déclaration périodique à la T.V.A. 16.4. Analyse de la déclaration périodique à la T.V.A. Cadre I - Renseignements généraux. Cadre II - Opérations à la sortie. Cadre III - Opérations à l’entrée. Cadre IV - Taxes dues. Cadre V - T.V.A. déductibles. Cadre VI - Solde – Une seule des deux grilles peut être remplie. Cadre VII - Acompte : concerne uniquement le d...
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