creation artistique relevant des arts plastiques

• 23 MARS 2009.- Décret portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit

... complémentaire offert par l'académie des arts et à l'issue duquel une attestation est délivré...'entrée en vigueur du décret ou de la création d'une académie, du projet d'établissement mentio... publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités; . 5. la représentation extéri... de l'architecture et des arts plastiques, modifié par l'arrêté royal du 1er juin 1972; ....

• BOB-FR, 14 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'encadrement et au subventionnement des fédérations de pratiques artistiques en amateur, des Fédérations représentatives de Centres d'expression et de créativité et des centres d'expression et de créativité

... une expression du groupe au travers de créations collectives;. - des partenariats avec des personne... » : soit les activités en rapport avec les arts du cirque;. d) les « arts visuels » : soit les a...e) les « arts plastiques » : soit les activités relevant du domaine de la...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamand. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1994 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées apr...

... 28° activités d'enseignement artistiques : activités d'enseignement définies par la direc... et appartenant aux disciplines architecture, arts audiovisuels et arts plastiques, musiques et art d... subventionnelle est affectée à la création des conditions primaires et à une structure organ... supérieur où sont traités des points relevant de leur compétence. Art. 247. § 1. Sous réser...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion de la société anonyme de droit public à finalité sociale 'Palais des Beaux-Arts' pour la période 2009-2013

...Vu la loi du 7 mai 1999 portant création du palais des Beaux-Arts sous la forme d'une soci�... la destination de centre culturel et artistique du Palais, la Société assure une cohérence dans... veille à ce que les activités ne relevant pas de ses missions de service public ne portent p... telles que la musique, les arts plastiques, le cinéma, la danse, le théâtre, le multimédi...

• BOB-FR, 28 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente

... frais spécifiques de matériels artistiques & techniques61600Achats & locations de décors & d... d'auteurs attribués en vue de la création d'une oeuvre61631Droits d'auteurs, droits de diffu...'autres supports : tissus, vêtements, plastiques,..7025Produits des oeuvres originales, mobiliers && objets d'art originaux ne relevant pas du patrimoine des collections7026Produits des ... - Autres subsides & subventions - DO 21 - arts de la scène7375ANX3 CFWB - Autres subsides & subv...

• BOB-FR, 8 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret relatif au placement privé

... le décret du 7 mai 2004 relatif à la création de l'agence autonomisée externe de droit public '... de la construction : les entreprises relevant du Comité paritaire de la Construction;. 9° sectteur artistique : les personnes, les associations de droit ou de f... dans le secteur de l'audiovisuel et des arts plastiques, de la musique, de la littérature, du ...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du Programme d'Actions Concerté 2009-2012 institué par le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, à la promotion et au renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement

... et aux différentes formes de la création et de l'expression artistique;. . Favoriser l'ém... des enseignants à la culture et aux arts, à l'instar de ce qui est organisé pour la litt�... peu développés tels que les arts plastiques et les arts numériques;. . poursuivre le refinan...'artisanat d'art ainsi que les pratiques relevant de l'éducation permanente. . (art. 12, §§ 1er ...

• BOB-FR, 26 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités. Art. 125septies decies. § 1e... dans un délai de trois mois après la création de l'OCSG, le modèle de règlement de fonctionnem... Section Ire. - Enseignement artistique à temps partiel. Art. 4.1. Dans le décret du 3... analogie aux instituts supérieurs de beaux-arts et aux institutions organisant d'excellentes forma... à temps partiel, orientation " Arts plastiques ". Les moyens financiers que représentent les pé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté francaise. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 16-03-2006)

... 1° domaine des " arts plastiques, visuels et de l'espace ";. 2° domai... 2° de la création ou de la suppression d'années d'études, cours ou..., d'une commune ou d'une administration relevant d'une province ou d'une commune ou d'un établisse...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0141002 la creation de cultures. 0141003 le traitement des recoltes... p.ex. les matieres plastiques, textiles, carton etc., pour autant. q... divers commerces de gros specialises ne relevant pas d'une des. categories precedentes ... et langues, arts et lettres, etc.). 74 AUTRES SERVICES FOUR... 80422 Enseignement artistique non classable par niveau. 80423 Enseignement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única