couverture polaire

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11 documents pour couverture polaire

- Loi portant des dispositions diverses (I).
...La couverture d'assurances complémentaires prévoyant un capita...'Etat à gestion séparée " Secrétariat Polaire ". Art. 61. Il est créé au sein du Service pub...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 MAI 2009. - Arrêté royal fixant les règles de la gestion du service de l'Etat à gestion séparée « Secrétariat polaire »
... l'année budgétaire suivante dont la couverture nécessite, selon le Conseil stratégique, une ada...
- BOB-FR, 12 juin 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 24 JUILLET 2008. - Loi portant des dispositions diverses (I) (1)
...La couverture d'assurances complémentaires prévoyant un capita...à gestion séparée « Secrétariat Polaire ». Art. 61. Il est créé au sein du Service publ...
- BOB-FR, 7 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

- Introduction
Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... convention- nels, à savoir : le pétrole polaire (dans le cercle artique), celui produit en mer à ...La carte (Figure 17) illustre la « couverture mondiale » du Protocole de Kyoto. Vingt-cinq (en ...
- La P.E.B. expliquée
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.
... moyens de protection tels que des couvertures, si on en a le temps;. h) mesures à prendre au ... j) " Service par satellites sur orbite polaire " désigne un service qui repose sur l'utilisation...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-12-2001 et mise à jour au 04-02-2004.)
... située à l'intérieur de la zone de couverture radiotéléphonique d'au moins une station côtiè... du service par satellites sur orbite polaire dans la bande des 406 MHz;. b) être installée ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret fixant les objectifs de développement pour la section maternelle et les compétences-clés pour l'enseignement primaire et le premier degré de l'enseignement secondaire à l'exception de l'enseignement professionnel et modifiant les décrets des 31 août 1998 relatif aux missions confiées aux pouvoirs organisateurs et au...
... feuilles de couverture, typographie, ..);. - reconnait l'intention et l... methodes (heure, baton, etoile polaire,. croissant de lune, boussole);. - utilise ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)
...Note explicative. La plaque de couverture d'une cuve de pression de réacteur tombe sous 1.2...L'aimant est couplé à une pièce polaire ou à un deuxième aimant fixé sur le bouchon d'e...
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Protocole portant amendement à la Convention établissant l'Organisation européenne pour l'exploitation de satellites météorologiques (EUMETSAT) du 24 mai 1983.
... depuis des orbites géostationnaire et polaire;. c) D'autres Programmes définis en tant que te... météorologiques, de par leur zone de couverture et leurs. caractéristiques opérationnelles, assu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le ...
... Note explicative. La plaque de couverture d'une cuve de pression de réacteur tombe sous 1.2...L'aimant est couplé à une pièce polaire ou à un deuxième aimant fixé sur le bouchon d'e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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