cout direct de production

• 22 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale

...Vu la Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du...- production : la production, le traitement d'eau potable, le t... (+/-)13 Kostenaanpassingen (+/-)14 COUT-VERITE DE L'UNITE DE PRODUCTION ou de la LIGNE DE ...

• BOB-FR, 19 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

...Elle transpose la Directive 2009/72/CE du Parlement européen et du Conseil du... à 70 kV et reliant un site de production isolé à un client isolé, ou une ligne d'électr...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

... d'établissement peut se faire soit directement, soit indirectement, faisant suite à une décisio...les travaux internes, activés en «production immobilisée» . . - L'activation indirecte, avec...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le règlement technique pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité en Région wallonne et l'accès à ceux-ci

... coordination de l'appel des unités de production : le contrat conclu entre le gestionnaire du rése... installations raccordées par une ligne directe et aux installations qui font partie d'une ligne d...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... termes de laquelle elle sollicitait la production d'un jugement rendu le 23 juin 2009 par le tribuna... increase - presentation to the Board of Directors. Pièce Sabena 475 Report to the Board of Director...

• Procédures propres aux entreprises en difficulté

Dispositions préventives et responsabilité accrue. 1. Information accrue en cas de pertes successives. a) Justification de l'application des règles comptables de continuité dans le rapport de gestion. b) Description des principaux risques et incertitudes auxquels l'entreprise est confrontée. c) Sanctions. 2. La procédure dite «d'alerte». a) Description de la procédure dite «d'alerte». b) Action du président du tribunal de commerce. c) Absence de commissaire. d) Liens avec la procédure d'alerte prévue en cas de perte de plus de la moitié du capital social. 3. La perte de plus de la moitié du capital social. a) Autre procédure d'urgence: l'ancien article 103 L.C.S.C.. b) Cara...

... le dossier au Parquet afin de lancer directement citation en faillite. . . c) Absence de commissai... . - le coût direct de production (frais du personnel de production et frais génér...

• La responsabilité du dirigeant d'entreprise
• La responsabilité des dirigeants dentreprises en difficulté

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité.

... ordonnances pris en application de la Directive 2003/54/CE du Parlement européen et du Conseil du... n'est pas applicable aux unités de production dotées d'une puissance inférieure ou egale à 5M... Les couts spécifiques de gestion du système engendrés pou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

...4. l'importance de la production décentralisée en Communauté française;. 5. l'e...Par programme en direct, on entend un programme dont la diffusion nécessi...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de la carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International

... IX, Chapitre II : « Du Comité de direction »;. - Livre Premier, Titre X : « Du régime disc... de la carrière extérieure que sur production d'une attestation médicale circonstanciée. § 2...

• BOB-FR, 19 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 mars 2005 relatif au Code de l'eau, établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région wallonne.

... communs aux activités de production et de distribution;. - personnel d'exploitation ... - temps presté par le personnel direct d'exploitation 60 %. Section 3. - Plan comptable... 7 Cout du service de protection. 8 Telegestion...

• Legislation Consolidé
• Sección Única