Cours des valeurs

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 mars 2002 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2003. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-11-2002 et mise à jour au 29-04-2003).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-07-2001 et mise à jour au 13-11-2002)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1996. (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 05-04-1995 et mis à jour au 05-03-1996)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures fiscales et financières

... du prix courant correspondent à un cours (final) moyen noté durant le mois pour lequel il ...Celui-ci s'applique à toutes les valeurs laissées. 2° pour les instruments financiers adm...

• BOB-FR, 20 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2001. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-04-2000 et mise à jour au 21-02-2002)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1995. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 15-06-1994 et mise à jour au 07-10-1995>

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... à la durée restante de leur mandat en cours à la CBFA. La structure de gestion de la CBFA (co... européen des régulateurs de marchés de valeurs mobilières) ont mis en place un cadre visant à o...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 1er MARS 1998. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1999. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-04-1999 et mis à jour au 24-11-1999)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Règlement de la Bourse de Fonds Publics et de Change d'Anvers (établi conformément aux dispositions de l'art. 95 du titre V, livre I, du Code de Commerce).

... (Les élections ont lieu au cours du mois de novembre. La date est fixée par la Com... CHAPITRE V. - COTATION DES VALEURS. Art. 29. La cote des fonds publics, pour les af...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les redevances en matière de classement des carcasses de gros bovins et des carcasses de porcs, modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er avril 2004 portant détermination de la grille de classement et des modalités d'application pour le classement des carcasses de gros bovins et des carcasses de porcs et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 avril 2007 relatif au Conseil du Fonds budgétaire de la qualité des produits animaux et végétaux

... juillet de l'année qui suit l'année au cours de laquelle l'indice santé augmente d'un multiple...1 et 2). Lorsque une des valeurs mesurées au cours du test dépasse le seuil de to...

• BOB-FR, 23 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE