cours commerciaux ville wavre

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant la liste des établissements et implantations d'enseignement de promotion sociale bénéficiaires de discriminations positives pour l'année 2006.

... COMMUNES. Cours de Promotion Sociale 2003060 1070 BRUXELLES ... de Saint-Gilles. Cours commerciaux et 2327006 1300 WAVRE idem.. industriels de la ville de. Wavre. Cours industriels et 5088...

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• 20 JANUARI 2006. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling van de lijst van de inrichtingen en vestigingen voor onderwijs voor sociale promotie die voor positieve discriminatie in aanmerking komen voor het jaar 2006 (VERTALING).

... GEMEENTEN. Cours de Promotion Sociale 2003060 1070 BRUSSEL ... Saint-Gilles. Cours commerciaux et 2327006 1300 WAVRE idemm. industriels de la ville de. Wavre. Cours industriels et 50...

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• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 mars 2007

Il ressort de l'article 522 du Code des sociétés, que le conseil d'administration est en principe l'organe habilité à représenter une société anonyme en justice. En son paragraphe 2, cette disposition permet cependant aux statuts de donner cette qualité à un ou plusieurs administrateurs.

...1000 Bruxelles, contre :. 1. la Ville de Wavre,. 2. le Comité socio-économique pour la... à Bierges pour une durée de 9 ans prenant cours le 1er août 1997 pour finir au plus tard et de pl... a) Relations avec les équipements commerciaux existants La demande introduite par Chaussures Man...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une subvention au Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l...

... . 2327006 Cours commerciaux et industriels de Rue du Chemin de Fer 18. la ville de Wavre 1300 Wavre. . ...

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• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise approuvant la liste des projets d'actions à discriminations positives pour l'année 2007, conformément à l'article 58 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment pour la mise en oeuvre de discriminations...

... 07/CP/02 Cours de Promotion Sociale 2003060 1070 BRUXELLE... 07/CP/12 Cours commerciaux et 2327006 1300 WAVRE. industriels de la Ville de. Wavre. 07/CP/13 IPEPS ...

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• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot toekenning van een subsidie aan de ' Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) ' om de toepassing te verzekeren van de vorming tijdens de loopbaan van de leden van het bestuurs- en onderwijzend personeel en van het opvoedend...

... . 2327006 Cours Commerciaux et Industriels de Rue du Chemin de Fer 18. la ville de Wavre 13000 Waver. ....

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• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant une subvention au conseil des pouvoirs organisateurs de l'enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) pour assurer la mise en oeuvre de la formation en cours de carrière des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation...

... Cours commerciaux et 2327006 Rue du Chemin de Fer 18 -. industriels de la Ville de 1300 WAVRE. Wavre. Instit...

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• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 novembre 1990 relatif aux diplômes des candidats experts-comptables.

... ville de Mons (ISE). Place... 2 327 006 Cours commerciaux et industriels de. la ville de Wavre. Rue du Chemin de Fe...

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• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise approuvant la liste des projets d'actions à discriminations positives pour l'année 2002 pour l'enseignement de promotion sociale.

... 02/CF/2 IEPSCF FRAMERIES 5141002 Cours d'alphabetisation. ... 02/CP/5 Cours Commerciaux 2327006 Suivi d'un projet :. et In... la Ville de Wavre maintenance du site WEB. ...

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• Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 22 november 1990 betreffende de diploma's van de kandidaat-accountants.

... ville de Mons (ISE). Place... 2 327 006 Cours commerciaux et industriels de. la ville de Wavre. Rue du Chemin de Fe...

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