Coureurs professionnels

• Arrêté du Gouvernement relatif au sport cycliste (TRADUCTION).

... Cet arrêté n'est pas applicable aux coureurs professionnels. CHAPITRE II. - Catégories d'âg...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement relatif au sport cycliste

...Cet arrêté n'est pas applicable aux coureurs professionnels. CHAPITRE II. - Catégories d'âge....

• BOB-FR, 11 octobre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 23 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 mars 2003 portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire

...Volailles détenues par des professionnels : les poules, dindes, pintades, canards, oies, caiilles, pigeons de chair, oiseaux coureurs (ratites), faisans, perdrix, cygnes ou autres oise...

• BOB-FR, 27 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 mars 2003 portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire.

...Volailles détenues par des professionnels : les poules, dindes, pintades, canards, oies, caiilles, pigeons de chair, oiseaux coureurs (ratites), faisans, perdrix, cygnes ou autres oise...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• La problématique des faux indépendants

Introduction. -II. À la recherche du vrai indépendant. A. Le lien de subordination. B. La requalification. 1. La convention entre les parties fait loi entre elles. 2. Les modes de preuve. 3. Les présomptions légales. 4. L'initiative de la requalification. 5. Une faute de l'ONSS ? C. Le contrat de management. 1. L'objet du contrat de management. 2. Le statut du prestataire de services de management au sein de la société de management. 3. L'assujettissement au statut social des travailleurs indépendants pour les mandats gratuits. 4. L'arrêt LEEKENS. D. L'article 32 du CIR 1992. 1. La loi du 13 juin 1997 et l'arrêté royal du 20 décembre 1996. 2. L'ancien article 32 du CIR 1992. 3. L'article 32 du CIR 1992 tel que...

...- les coureurs cyclistes professionnels (loi du 7 novembre 1969)....

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit social

• [Arrêté royal réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross]. . (NOTE : art. 21 modifié pour la Région flamande avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 14 et 15, 005;

... les carnets de compétition cycliste des coureurs de moins de 21 ans sont régulièrement tenus à j... uniquement aux coureurs non-professionnels, la présence d'une personne possédant le brevet ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes

...�e pour assurer les formations des jeunes coureurs, conformément aux dispositions de l'article 5, §..., psychosociaux, pédagogiques, professionnels et sportifs;. 2° les mesures biométriques néces...

• BOB-FR, 26 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 8 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions de participation aux courses et épreuves cyclistes

... arrêté ne sont pas applicables aux coureurs d'élite, avec ou sans contrat, et aux manifestati..., psychosociaux, pédagogiques, professionnels et sportifs;. 2° les mesures biométriques néces...

• BOB-FR, 18 octobre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 30 JANVIER 2006. - Décret tendant à prévenir les dommages sanitaires lors de la pratique sportive (1)

... n'est pas applicable aux cyclistes professionnels. Dispositions en matière de sécurité. Art. 34. ... des règles de sécurité pour les coureurs. Ces règles doivent tenir compte du sexe du coure...

• BOB-FR, 12 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 3 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire

... oies, cailles, pigeons de chair, oiseaux coureurs (ratites), faisans, perdrix, cygnes ou autres oise...5. volailles détenues par des professionnels : volailles détenues en un seul endroit dont le n...

• BOB-FR, 5 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE