costume homme

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12 documents pour costume homme

- Arrêt nº 64307 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011
... l'idée de porter plaint contre cet homme, si vous ne vouliez pas terminer derrière les bar...�tendent ne plus savoir si ils étaient en costume, e jeans ou en jogging. Notons aussi qu'à aucun...
- Arrêté ministériel déterminant l'équipement et le matériel mis à la disposition des agents de sécurité du corps de sécurité, des agents pénitentiaires et infirmiers du Service public fédéral Justice. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-02-2005 et mise à jour au 05-04-2005).
... 15. blouson d'été. 16. sacoche pour homme d'été. b) articles spécifiques au personnel f... 3. Costume d'hiver ou blouson et 2 pantalons supplementaires ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº P.10.0119.N de Belgique, 27 avril 2010
... la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 14.1 du Pacte inte... de place dans la salle d'audience et de costume n'est pas de nature à porter préjudice à l'accu...

- Arret nº 2008/AR/1557 de Cour d'appel, Bruxelles, 22 décembre 2008
... la Convention européenne des droits de l'homme . Il convient également de rappeler que le refus ...porterait un costume cravate et non le costume traditionnel marocain, o...
- Arrêt nº 51269 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 18 novembre 2010
... et arbitraire, sur faux ordre, avec costume ou nom d'un agent de l'autorité publique ou avec ...
- Jugement nº 9011644A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 1 décembre 1997
... somme de 320f pour le nettoyage de son costume imprégné par le produit répandu sur le sol; le ... de mes vêtements devenait blanc; un homme jeune se tenait près d'une machine de forme cylin...
- CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)
... leur aura fourni des secours en soldats, hommes, argent, vivres, armes ou munitions;. Celui qui ... personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme, une décoration, un ruban ou autres ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 52504 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 7 décembre 2010
... été forcée par de jeunes individus en costume, qui daprès vous seraient des membres de la Sû... pas à eux seuls de conclure que ces hommes auraient effectivement appartenu à cette structur...
- Règlement de procédure de la Cour de justice Benelux (article 12, alinéa 2, du Traité du 31 mars 1965 relatif à l'institution et au statut de la Cour).
... 4. Les avocats portent le costume de leur barreau de provenance ou du barreau de l'a... européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertes fondamentales. CHAPITRE 16. - De...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant règlement général des établissements pénitentiaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 01-02-2007)
... en deux quartiers, l'un réservé aux hommes et l'autre aux femmes. Il n'existe entre ces qua... CHAPITRE VIII. - Costume pénitentiaire. Art. 74. A moins d'une autorisat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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