corrosion du cuivre

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... Afin d'éviter la corrosion, tout contact métal contre métal est proscrit. L... de flexibles agréés ou de tuyaux en cuivre rouge recuit d'au moins 1 mm d'épaisseur. Les tuy...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... agréé dans la discipline de la corrosion du sol et d'en déterminer la classe en suivant le... de solutions de composés inorganiques de cuivre, chrome et arsenic (CCA) de type C et si elles son...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)

... de matériaux résistant à la corrosion par l'UF6. f) Ecopes :. Tubes ayant un diamètre i... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 10 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant l'annexe III de l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

...% de plomb en poids et dans les alliages de cuivre contenant jusqu'à 4 % de plomb en poids. 7. . - L... utilisées pour la protection contre la corrosion et les interférences électromagnétiques dans le...

• BOB-FR, 18 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...� partir de tubes en acier sans soudure, en cuivre ou en alliage de cuivre, conçus pour une pression... prises afin de les protéger contre la corrosion. 6.4.4.3. Les tuyauteries ne peuvent être placée...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques (TRADUCTION).

... réalisée a partir de tubes en acier, en cuivre ou en alliage de cuivre sans soudure, conçus pour... prises afin de les protéger contre la corrosion. 6.4.4.3. Les tuyauteries ne peuvent être plac�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques

... réalisée à partir de tubes en acier, en cuivre ou en alliage de cuivre sans soudure, conçus pour... prises afin de les protéger contre la corrosion. 6.4.4.3. Les tuyauteries ne peuvent être placée...

• BOB-FR, 18 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 4 JUIN 2008. - Arrêté royal modifiant les articles 105 à 113 du Règlement général sur les installations électriques

...) doivent être protégées de la corrosion. L'emploi de joints est seulement permis si la doc... d'une section minimum de 10 mm2 en cuivre ou d'une section électrique équivalente soit ins...

• BOB-FR, 17 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le ...

... de matériaux résistant à la corrosion par l'UF6. f) Ecopes :. Tubes ayant un diamèt... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MAI 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement du Royaume de Norvège concernant la pose du gazoduc « Norfra » sur le plateau continental belge, et les Annexes 1re, 2 et 3, signés à Bruxelles le 20 décembre 1996 (1) (2)

... assurant une protection contre la corrosion, l'érosion et autres détériorations au cours du... une électrode impolarisable au sulfate de cuivre. Il est d'au moins 0,95 V s'il y a des risques de ...

• BOB-FR, 29 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...