correspondance taille

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de diagnostic en médecine dentaire

...a) Taille du champ;. b) Correspondance entre le champ de ray...

• BOB-FR, 30 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 60933 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 4 mai 2011

... de le décrire en disant qu'« il est de taille courte, corpulent, noir de tein ». Par contre, lo... devant le CCE, sont des pièces de correspondance privée dont, par nature, la fiabilité et la CCE ...

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.

... que le producteur a son adresse de correspondance en dehors de celle-ci, le Service extérieur gesti... des haies et bandes boisées, les travaux (taille) ne peuvent pas être effectués entre le 15 avril...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques

... sans qu'il y eût nécessairement correspondance entre ces tarifs et les frais réels. C'est pourqu...'arrêté ministériel ne porte que sur la taille des données transmises. L'article 10, alinéa 2, ...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance relative à l'information géographique en Région de Bruxelles-Capitale (1)

... commun et une localisation ainsi qu'une taille des cellules harmonisées. 3. Dénominations géog...Sont également incluses les correspondances entre les différents réseaux, ainsi que le rése...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 19 JANVIER 2011. - Arrêté royal relatif à la sécurité des jouets

... leur identification ou, lorsque la taille ou la nature du jouet ne le permet pas, que les in...La documentation technique et la correspondance se rapportant aux procédures de l'examen CE de ty...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêt nº 57759 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 11 mars 2011

... décrire physiquement votre second mari (taille, corpulence, coiffure e autres signes distinctifs)... En effet, il s'agit d'un pièce de correspondance privée dont, par nature, la fiabilité et la sinc...

• Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des fours ...

... écrit, un catalogue de vente par correspondance, annonces publicitaires sur l'Internet ou sur un a... VII. Taille d'appareil, déterminé comme suit :. faible vol...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... réunion d'information; qu'aucune correspondance n'a été adressée en ce sens aux collèges commu... selon les types de produits et les tailles de marché; qu'elle relève que c'est le cas de la...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 10 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 mai 2008, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant la classification des fonctions (1)

...- dactylographie de la correspondance. - archivage et classement du courrier. - suivi du... de base à un nouveau patron dans une taille standard. - développe, corrige et optimalise les ...

• BOB-FR, 10 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE