coree du sud visa

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57 documents pour coree du sud visa

- Décisions nº 00-1011/R11024 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 28 novembre 2002
... national dans lequel se trouvait un visa Schengen obtenu en août 1998 auprès de l'Ambassaade de Belgique en Corée du Sud. En conclusion, compte tenu des éléments ...
- Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle; 2° le Règlement général de l'Union postale universelle; 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste,...
... Coree (Rep.Dem. pop.) - - - ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
...dém.), Corée (Rép.), Costa Rica, Côte d'Ivoire (Rép.), Croat... contenant un certain nombre de tactiques visant à la réalisation des stratégies. Ce programme d...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Premier avenant au contrat de gestion conclu entre l'Etat et la société anonyme de droit public Société nationale des Chemins de fer belges.
... milliers d'euros 2005 à partir de 2006, visant à compenser les coûts engagés dans la réalisat... avant le 26 août 1947), de la campagne de Corée, des événements survenus sur les territoires de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er MARS 1991. - Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection.
... COLOMBIE 13/12/1991. COREE (REP) 01/03/1991 Ratification 02/01/200...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève, le 21 mai 2003.
...'offre, de la demande et des effets nocifs visant à améliorer la santé d'une population en élimi... COREE (REP. DEM) 17/06/2003 Ratification 27/...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif au partenariat économique international.
... Coree du Sud Laos....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon portant organisation des missions à l'étranger. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-2001 et mise à jour au 30-09-2003)
... : tout déplacement à l'étranger visant, directement ou indirectement, soit à la promotio... Coree du Nord ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
... prend des mesures de réglementation visant à prévenir la production et l'utilisation de nou... COREE (REP. DEM.) Adhesion 26/08/200...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... à l'examen de nouvelles propositions visant à la réalisation de l'objet et du but du Traité...-Guinée, Philippines, République de Corée, République démocratique populaire lao, Républi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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